Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009 - Sommaire
23 ???. 2009 ?. Modules de formation d?initiative nationale pour la scolarisation des élèves handicapés - année 2009-2010 circulaire n° 2009-082 du 7-7-2009 ...
Objet : Directives applicables en matière de vérification et de
21 ????. 2009 ?. vérification à partir de l'année scolaire 2009-2010. Cette circulaire remplace la circulaire n°1691 du 27 novembre 2006 (« Directives ...
Bruxelles le
CIRCULAIRE n° 2827. DU 03/08/2009. OBJET : Enseignement secondaire organisé par la Communauté française. Année scolaire 2009-2010.
CIRCULAIRE N°
15 ???. 2010 ?. Niveaux et services : SECONDAIRE ORDINAIRE (première année commune). Période : Année scolaire 2009-2010. - A Madame la Ministre ...
CIRCULAIRE N° 3014 DU 09/02/2010
9 ???. 2010 ?. CIRCULAIRE N° 3014 ... Période : Année scolaire 2009 - 2010 ... 1) pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 2 et 3 ...
CHAPITRE 1
CIRCULAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2009-2010. 1 1. Circulaires n° 2839 et 2840 pour l'enseignement secondaire ordinaire n° 2786 pour l'enseignement ...
CHAPITRE 1
28 ????. 2009 ?. CIRCULAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2009-2010. 1 ... 1. Circulaires n° 2839 et 2840 pour l'enseignement secondaire ordinaire n° 2786 pour ...
Bulletin officiel n° 32 du 9 septembre 2010 Sommaire
9 ???. 2010 ?. circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010 (NOR : MENF1016204C) ... Art. 1 - La direction générale de l'enseignement scolaire comprend le ...
CIRCULAIRE N° DU
26 ????. 2009 ?. Période : année scolaire 2009-2010. - Aux Pouvoirs organisateurs et aux Directions des écoles maternelles et fondamentales libres non ...
CIRCULAIRE N°
1 1. CIRCULAIRE N° 2947. DU 24/11/2009 Période : Année scolaire 2009-2010 ... 1° à décider dans les domaines suivants : - l'organisation rationnelle des ...
