[PDF] Bruxelles le CIRCULAIRE n° 2827. DU 03/





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Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009 - Sommaire

23 ???. 2009 ?. Modules de formation d?initiative nationale pour la scolarisation des élèves handicapés - année 2009-2010 circulaire n° 2009-082 du 7-7-2009 ...



Objet : Directives applicables en matière de vérification et de

21 ????. 2009 ?. vérification à partir de l'année scolaire 2009-2010. Cette circulaire remplace la circulaire n°1691 du 27 novembre 2006 (« Directives ...



Bruxelles le

CIRCULAIRE n° 2827. DU 03/08/2009. OBJET : Enseignement secondaire organisé par la Communauté française. Année scolaire 2009-2010.



CIRCULAIRE N°

15 ???. 2010 ?. Niveaux et services : SECONDAIRE ORDINAIRE (première année commune). Période : Année scolaire 2009-2010. - A Madame la Ministre ...



CIRCULAIRE N° 3014 DU 09/02/2010

9 ???. 2010 ?. CIRCULAIRE N° 3014 ... Période : Année scolaire 2009 - 2010 ... 1) pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 2 et 3 ...



CHAPITRE 1

CIRCULAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2009-2010. 1 1. Circulaires n° 2839 et 2840 pour l'enseignement secondaire ordinaire n° 2786 pour l'enseignement ...



CHAPITRE 1

28 ????. 2009 ?. CIRCULAIRE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2009-2010. 1 ... 1. Circulaires n° 2839 et 2840 pour l'enseignement secondaire ordinaire n° 2786 pour ...



Bulletin officiel n° 32 du 9 septembre 2010 Sommaire

9 ???. 2010 ?. circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010 (NOR : MENF1016204C) ... Art. 1 - La direction générale de l'enseignement scolaire comprend le ...



CIRCULAIRE N° DU

26 ????. 2009 ?. Période : année scolaire 2009-2010. - Aux Pouvoirs organisateurs et aux Directions des écoles maternelles et fondamentales libres non ...



CIRCULAIRE N°

1 1. CIRCULAIRE N° 2947. DU 24/11/2009 Période : Année scolaire 2009-2010 ... 1° à décider dans les domaines suivants : - l'organisation rationnelle des ...

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