Mar 25 2016 GROUPE 3 ARCHITECTES MANDATAIRE ... L'acte d'engagement se rapporte au : LOT N°: … ... TOTAL DE LA TRANCHE FERME ET TRANCHE CONDITIONNELLE.
Jan 18 2011 Le délai des tranches conditionnelles démarre à compter de la date d'affermissement. Les prestations de la tranche ferme
Jul 12 2013 Les modalités de variation des prix sont fixées à l'article 3-3 du CCAP. Le marché comporte une tranche ferme et 8 tranche(s) conditionnelle(s).
Acte d'engagement ARTICLE 3 - INTERVENANTS . ... Si la décision d'affermissement d'une tranche conditionnelle n'a pas été notifiée dans ce délai ...
Apr 23 2015 Marchés Publics (CMP) et
Jan 18 2011 5.8 Tranches conditionnelles. Si le marché prévoit une ou plusieurs tranches conditionnelle(s)
Acte d'Engagement & Cahier des charges – Etudes et procédure de la Révision générale du PLU Tranche conditionnelle 3 : Dérogation L.122-2.
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par la tranche conditionnelle. 3-2. Contenu des prix - Mode d'évaluation des ouvrages et ...
AVENANT n° 3 – Marché matériel roulant pour la première ligne de tramway de Le Mans le délai d'affermissement des tranches conditionnelles TC1 et TC2 ...
Dec 1 2008 5 – MODIFICATIONS APPORTEES A L'ARTICLE 3 DE L'ACTE D'ENGAGEMENT ... La tranche conditionnelle n° 1