CONSEIL MUNICIPAL du 20 Mai 2016 Synthèse des principales
01-Jun-2016 Monsieur le Maire porte à connaissance du Conseil Municipal les décisions ... délibérations en date du 18 avril 2014 et du 5 février 2016 :.
Espaces verts : respecter lenvironnement.
l'année scolaire 2015-2016 dans le projet pédagogique mené La ville de Jaunay-Clan est partenaire de la fête des voisins depuis 5 ans.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15-May-2016 de Saint-Julien-l'Ars de Gençay et de Jaunay-Clan (Vienne) . ... Décision no 854 du 5 février 2016 portant promotion de sous-officiers de ...
DU PRÉSIDENT
30-Jun-2017 Conseil communautaire. La première Conférence des Maires en mars 2016 a acté la méthodologie le calendrier et la gestion du projet de ...
P15-18 P8-9 P19 P20 P10-12 P3-7 P13-15
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Conseil Municipal du 5 décembre 2019
05-Dec-2019 gestion de l'École privée du « Sacré Cœur ». ... 5 01000 € ... Le conseil municipal a accepté le 6 décembre 2016 le principe d'une ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2016-038
25-Mar-2016 Annexe à l'arrêté préfectoral n°2016-D2/B1-006 en date du 25 mars 2016 ... Audelà de ces 5 bassins certaines communes de la Vienne se ...
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du
29-Jun-2016 Informations générales. 1. Aliénation du domaine public : délibération complémentaire à la 2016/01. 2. Convention de location des Salle des ...
Conseil Municipal du 29 Mars 2018 Synthèse des principales
29-Mar-2018 I/B – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE. ET DES BUGDETS ANNEXES (Eau – Assainissement – Opérations ...
Conseil Municipal du 30 janvier 2017
30-Jan-2017 Cette dernière par courrier en date du 01 mars 2016 a souhaité la signature d'un ... meilleure gestion du parc automobile de la commune
