CONSEIL MUNICIPAL du 20 Mai 2016 Synthèse des principales
01-Jun-2016 Monsieur le Maire porte à connaissance du Conseil Municipal les décisions ... délibérations en date du 18 avril 2014 et du 5 février 2016 :.
Espaces verts : respecter lenvironnement.
l'année scolaire 2015-2016 dans le projet pédagogique mené La ville de Jaunay-Clan est partenaire de la fête des voisins depuis 5 ans.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15-May-2016 de Saint-Julien-l'Ars de Gençay et de Jaunay-Clan (Vienne) . ... Décision no 854 du 5 février 2016 portant promotion de sous-officiers de ...
DU PRÉSIDENT
30-Jun-2017 Conseil communautaire. La première Conférence des Maires en mars 2016 a acté la méthodologie le calendrier et la gestion du projet de ...
P15-18 P8-9 P19 P20 P10-12 P3-7 P13-15
approuvé au conseil municipal du 5 mars 2016 mettent de continuer à nous engager dans de futurs projets pour ... la gestion économique et financière.
Conseil Municipal du 5 décembre 2019
05-Dec-2019 gestion de l'École privée du « Sacré Cœur ». ... 5 01000 € ... Le conseil municipal a accepté le 6 décembre 2016 le principe d'une ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°86-2016-038
25-Mar-2016 Annexe à l'arrêté préfectoral n°2016-D2/B1-006 en date du 25 mars 2016 ... Audelà de ces 5 bassins certaines communes de la Vienne se ...
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du
29-Jun-2016 Informations générales. 1. Aliénation du domaine public : délibération complémentaire à la 2016/01. 2. Convention de location des Salle des ...
Conseil Municipal du 29 Mars 2018 Synthèse des principales
29-Mar-2018 I/B – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE. ET DES BUGDETS ANNEXES (Eau – Assainissement – Opérations ...
Conseil Municipal du 30 janvier 2017
30-Jan-2017 Cette dernière par courrier en date du 01 mars 2016 a souhaité la signature d'un ... meilleure gestion du parc automobile de la commune
[PDF] Conseil municipal du 6-5-14
[PDF] Conseil Municipal du 8 juillet 2010
[PDF] Conseil Municipal du 8 septembre 2005 - Ville de Saint-Jean
[PDF] Conseil municipal du 9 03 2012 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 9 avril 2014
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2012 L`an deux mil douze, le - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 9 juin 2016
[PDF] Conseil municipal du 9 mai 2016
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 MARS 2014 A 20H 45
[PDF] Conseil Municipal du jeudi 23 mai 2013 - Gestion De Projet
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 FEVRIER 2016 A 19H00 - France
[PDF] Conseil Municipal du lundi 17 décembre 201 2 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du lundi 19 janvier 2015 - Anciens Et Réunions
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 FÉVRIER 2011 Compte
