CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 FEVRIER 2016 A 19H00

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

SEANCE DU LUNDI 8 FEVRIER 2016. CALUIRE & CUIRE. Compte rendu affiché le 10 février 2016. COMMUNE. DE. Date de convocation du Conseil Municipal : Mardi 2

COMMUNE DE GUIDEL

12 janv. 2016 Dates de l'enquête: du 6 janvier au 8 février 2016. (E15000281 / 35) ... Annexe 2 certificat d'affichage de M. le maire de Guidel.

Rapport de présentation au Coderst du 26 mai 2016 - Demande d

ETABLISSEMENT PUBLIC RÉGIONAL (EPR) PORT SUD DE FRANCE du conseil municipal de Sète. ... Cet avis a été communiqué par courrier du 08 février 2016.

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2016

COMMUNE DE SAINT BENOIT ? REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2016 fleurs qui réunit des producteurs venus de toute la France et plus de 15.000 ...

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la

1 mars 2016 Compte rendu de la séance du 8 février 2016. Le Conseil Municipal de la Commune de Candé dûment convoqué le 28 janvier 2016

CONSEIL MUNICIPAL du 29 février 2016

29 févr. 2016 Commune de Lamotte-Beuvron s'est réuni en mairie sur la convocation en ... représentés le procès-verbal de la séance du 08 février 2016.

BILLETS DE SKI À VAL ST-CÔME CAMP DE JOUR DE LA

défi que je dois relever avec les membres du conseil municipal et vous à l'intérieur d'un Du 8 au 20 février 2016 de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00.

Conseil Municipal du 21_03_2016

21 mars 2016 Secrétaire de séance : Monsieur Yoann DUMONT. Approbation du compte-rendu de la séance du 8 Février 2016. Monsieur le Maire demande l' ...