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COMMUNE DALBERTVILLE
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL. ORDRE DU JOUR. SÉANCE ORDINAIRE DU 17 OCTOBRE 2016 À 20 HEURES. SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE. 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE.
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DE THORIGNE
Nov 17 2016 Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la ... consultatif Aménagement Durable du Territoire du 17 octobre 2016
CR CANTEPAU 17.10.2016
Amin REGUIG. Jennifer RENAUDIN. Claude SARRAUTE. Père Philippe SENES. Conseil de quartier Cantepau / Compte-rendu de réunion du lundi 17 octobre 2016.
