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Oct 17 2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2016. 17 H. 00. COMPTE-RENDU. DES QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE ...
Conseil Municipal du 17 octobre 2016 à 19 H 00. Compte rendu
Oct 17 2016 Remarques : Monsieur Jacques PETITJEAN précise qu'il a effectué une journée de formation de tuteur sur le projet de service civique.
CONSEIL MUNICIPAL
Oct 17 2016 Il indique. Page 9. Commune de La Ravoire – Conseil municipal du 17 octobre 2016 – Procès-verbal avoir eu affaire à des logements sur la commune ...
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COMMUNE DE LA PLAINE SUR MER
Oct 17 2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU LUNDI 17 OCTOBRE 2016 – 20 H 30. Conseillers en exercice : 27 - Présents : 19 - Pouvoirs : 5 - Votants ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU 17 OCTOBRE 2016. L'an deux mille seize le lundi 17 octobre à 18 h 30 le Conseil Municipal de la Commune.
COMMUNE DALBERTVILLE
AFFAIRES GENERALES - FONCIER. 2-1. Délégation du conseil municipal au maire. HERVE BERNAILLE. Procès verbal du conseil municipal du 17 octobre 2016.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL. ORDRE DU JOUR. SÉANCE ORDINAIRE DU 17 OCTOBRE 2016 À 20 HEURES. SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE. 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE.
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DE THORIGNE
Nov 17 2016 Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la ... consultatif Aménagement Durable du Territoire du 17 octobre 2016
CR CANTEPAU 17.10.2016
Amin REGUIG. Jennifer RENAUDIN. Claude SARRAUTE. Père Philippe SENES. Conseil de quartier Cantepau / Compte-rendu de réunion du lundi 17 octobre 2016.
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[PDF] Conseil municipal du 19 février2009 - Ville de Noyelles-sous-Lens - France
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2015 COMPTE - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 19 mai 2014
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[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2016 - Anciens Et Réunions
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2016 - École Secondaire
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 2 octobre 2014 - Souppes-sur
[PDF] Conseil Municipal du 20 JUIN 2016
