- le mode de suivi de la prestation : réunions rapport d'avancement des opérations à numérisation des registres d'état civil des anciennes colonies. A.
23 mai 2011 Les limites d'une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...
21 sept. 2011 Les limites d'un secteur sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...
23 mai 2011 Les limites d'une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...
23 mai 2011 Les limites d'une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...
28 nov. 2012 Les limites d'un secteur sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...
bâties et entraînait ipso facto la mise à jour des plans cadastraux et en cas d'im- État d'avancement des travaux concernant la revision cadastrale prévue ...
4 déc. 2019 En arrêtant chaque année son programme d'activités la Cour des comptes s'applique à assurer la couverture la plus large des domaines de ...
14 déc. 2017 des informations sur l'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme ... l'opération de numérisation du Plan cadastral. Au titre de ...
un extrait du plan cadastral ou un plan d'arpen- tage sont nécessaires : « (1) d'un ancien état descriptif. Le chapitre « Les bases légales » s'adonne déjà.
Archives nationales d'outre-mer – Etat civil des anciennes colonies et des DOM-TOM Archives départementales de la Savoie - Plans cadastraux - 2005.
D'une manière générale on y trouvera : des documents d'archives numérisés
28 nov. 2012 Géostandard Plan Local d'urbanisme – Plan d'occupation des sols . ... l'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme.
Réunions plénières du CNIG du 24 novembre 1994 (19ème plénière) au 18 juillet 1985 sur proposition du ministre d'État chargé du Plan et de ...
5.7 PLANS D'ARCHITECTURE - Plan d'intérieur détaillé . Consulter les états de sections des matrices cadastrales
13 juin 2012 Plan local d'urbanisme – Plan d'occupation des sols. PLU et POS ... l'avancement de la numérisation des documents PLU et cartes communales ?
État d'avancement des travaux concernant la revision cadastrale prévue par la loi du 16 avril 1930. (Situation au 31 décembre 1938.) ANNÉES. 1931 . . . 1932 . .
directeur informatique de la DGID la numérisation du cadastre
28 nov. 2012 Géostandard Plan Local d'urbanisme – Plan d'occupation des sols . ... l'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme.
23 mai 2011 Plan local d'urbanisme – Plan d'occupation des sols. PLU et POS ... l'avancement de la numérisation des documents PLU et cartes communales ?