RECUEIL DES PRESTATIONS PDF 5.7 PLANS D'ARCHITECTURE -

- le mode de suivi de la prestation : réunions rapport d'avancement des opérations à numérisation des registres d'état civil des anciennes colonies. A.

Standard de données Plan local durbanisme (PLU) v2 cor1

23 mai 2011 Les limites d'une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...

Standard de données COVADIS - Carte communale

21 sept. 2011 Les limites d'un secteur sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...

Standard de données COVADIS - Plan local durbanisme – Plan d

23 mai 2011 Les limites d'une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...

Standard de données Plan local durbanisme (PLU)

23 mai 2011 Les limites d'une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...

Standard de données COVADIS - Carte communale

28 nov. 2012 Les limites d'un secteur sont numérisées sur le découpage cadastral de la ... • Suivre l'état d'avancement de la numérisation des PLU et cartes ...

Questions immobilières et livre foncier

bâties et entraînait ipso facto la mise à jour des plans cadastraux et en cas d'im- État d'avancement des travaux concernant la revision cadastrale prévue ...

Journal Officiel Algérie

4 déc. 2019 En arrêtant chaque année son programme d'activités la Cour des comptes s'applique à assurer la couverture la plus large des domaines de ...

Standard CNIG PLU

14 déc. 2017 des informations sur l'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme ... l'opération de numérisation du Plan cadastral. Au titre de ...

Administration du cadastre et de la topographie 1820-2020

un extrait du plan cadastral ou un plan d'arpen- tage sont nécessaires : « (1) d'un ancien état descriptif. Le chapitre « Les bases légales » s'adonne déjà.

ÉCRIRE UN CAHIER DES CHARGES DE NUMÉRISATION DU

Archives nationales d'outre-mer – Etat civil des anciennes colonies et des DOM-TOM Archives départementales de la Savoie - Plans cadastraux - 2005.

Guide des recherches sur lhistoire des familles

D'une manière générale on y trouvera : des documents d'archives numérisés

Standard de données COVADIS - Carte communale

28 nov. 2012 Géostandard Plan Local d'urbanisme – Plan d'occupation des sols . ... l'avancement de la numérisation des documents d'urbanisme.

Conseil national de linformation géographique (CNIG)

Réunions plénières du CNIG du 24 novembre 1994 (19ème plénière) au 18 juillet 1985 sur proposition du ministre d'État chargé du Plan et de ...