Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 jurisprudence rendent nécessaire une nouvelle version du guide de bonnes ... Quelles mesures de publicité et de mise en concurrence ?
Guide des débits de boissons
L'alcool est la deuxième cause de mortalité prématurée évitable en France après le tabac avec 49 000 morts par an et il constitue un facteur de risque
Guide des débits de boissons
L'alcool est la deuxième cause de mortalité prématurée évitable en France après le tabac avec 49 000 morts par an et il constitue un facteur de risque
Guide DASRI
Le cadre réglementaire relatif à l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques est particulièrement
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/24 du
31 déc. 2021 Arrêté du 24 novembre 2021portant modification de l'arrêté du 15 ... la liste des entreprises avec leur numéro de département et le code.
Le télétravail durant la pandémie de Covid-19 et après
Adopter et maintenir un système de télétravail efficace: mesures incitatives leurs méthodes de gestion de créer une culture d'entreprise fondée sur la ...
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins
2 sept. 2021 Critère n° 1.1-12. En ambulatoire le patient reçoit les informations spécifiques aux modalités de sa prise en charge. Élément d'évaluation.
Vos obligations réglementaires
L'organisme accrédité en charge du repérage ne peut procéder aux mesures a lieu dans un délai maximum de dix ans à compter du 16 novembre 2010.
PROJETS ET ESPÈCES PROTÉGÉES
L'objectif de la réglementation spécifique relative à la protection des espèces de faune et de flore menacées prise en application des.
Grand âge le temps d agir
Les principales organisations innovantes recensées ont trait à : la création « d'EHPAD hors les murs » ou de. « plateformes de services » à partir des SSIAD.
