4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
Article 14 : Cautionnements : En application de l'article 12 du CCAG-EMO: • Le cautionnement provisoire est fixé comme suit : - Lot 1 : 10 00000 dirhams (Dix
22 oct. 2018 C.C.A.G-EMO et notamment les articles 52 53
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
Le cautionnement provisoire reste acquis à l'État notamment dans les cas cités à l'article 15 du. CCAG- EMO. Parmi les 4 langues exigées qui sont : l'arabe l ...
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d
5 déc. 2022 l'article 20 du CCAG-EMO tel qu'il a été modifié et complété. ... Maîtrise de l'arabe et du français au minimum (écrit et parlé) ;. • Ayant des ...
arabe ou en langue française. ARTICLE 11- UNITES DE MESURE. Les unités ... En cas de résiliation du marché il sera fait application des dispositions du CCAG-EMO.
(CCAG) les cahiers des prescriptions communes (CPC) et ... L'avis de report est publié dans deux journaux à diffusion nationale choisis par le maître d'ouvrage
• Synthèse des résultats et des recommandations et présentation et sa traduction en arabe. par les articles 53 et 54 du CCAG-EMO. Si cette procédure ne permet ...
CCAG-EMO édition du 04/06/2002. 2. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES DE SERVICES PORTANT SUR LES.
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique
Article 14 : Cautionnements : En application de l'article 12 du CCAG-EMO: • Le cautionnement provisoire est fixé comme suit : - Lot 1 : 10 00000 dirhams (Dix
La retenue de garantie : Le titulaire est dispensé de la retenue de garantie par dérogation à l'article. 13 du CCAG-EMO. DTRHMG. ARTICLE 18: RECEPTION PARTIELLE
de l'Etat (CCAG-EMO) approuvé par le décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (4 juin Bonne connaissance de l'arabe et du français ;.
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clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes le maître d'ouvrage
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Les dispositions de l'article 2 du CCAG-EMO en vigueur et du règlement des à l'exécution du marché doivent être rédigés en langue arabe ou en langue.