DELIBERATIONS CM 22 05 2014x
Conseil municipal - Séance du 22 Mai 2014. VILLE D'AUBIGNY SUR NERE. -. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU 22 MAI 2014.
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22 avr. 2022 VILLE DE PONT DE CLAIX. DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 MAI 2014. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33.
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
10 avr. 2014 M. Le Maire informe l'assemblée que la prochaine séance du Conseil Municipal devrait avoir lieu le jeudi 22 mai 2014 à 20h30.
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Mai 2014
26 mai 2014 Date de convocation du Conseil Municipal : 22 Mai 2014. Ordre du jour. Commission Communale des Impôts Directs ( CCID) -proposition de liste ...
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 22 MAI 2014 17 h 30
22 mai 2014 CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 MAI 2014 ... a) Désignation du Secrétaire de Séance. FINANCES. 1°) GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION ...
COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
27 mai 2014 SECRETAIRE DE SEANCE : GAUTER Jean-Pierre. Date de convocation du conseil municipal : le 22 mai 2014. INTRODUCTION DU MAIRE.
CONSEIL MUNICIPAL
27 juin 2014 Procès-verbal de la séance du 22 mai 2014. ... Par délibération n° 14/183 du 14 avril 2014 le Conseil Municipal a procédé à la désignation.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2014 POINT
22 mai 2014 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2014. POINT. CULTURE. Ivry en Fête 2014. Vente exceptionnelle de livres retirés des collections de la ...
Séance du conseil municipal du 22 mai 2014
22 mai 2014 22 mai 2014 à 20h00 dans la salle de séance de la mairie sous la présidence de Monsieur Fabien. SCHOENIG
1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
12 mai 2014 4.1. Autorisation de déplacement de deux (2) membres de la. SODEB en mission de prospection industrielle en Italie du 16 au 22 mai 2014.
