9 ???. 1985 ?. des rythmes d'avancement prévu au tableau ci-annexé l'ancienneté acquise dans leur ancien échelon s'ils sont reclassés à indice égal ou si ...
L'avancement se fait d'échelon à échelon selon le rythme prévu par la grille salariale spécifique à chaque emploi. (promotion à l'ancienneté).
Article 3 : L'ensemble des fonctionnaires soumis aux mêmes conditions de Il est prononcé à concordance de grade et d'échelon le fonctionnaire.
ou non cette condition d'ancienneté étant réduite à quatre mois en cas de création d' exploitation) ainsi que l'intitulé de l'emploi
n Une perte d'ancienneté acquise dans l'échelon la grille passant de 24 à 20 ans
Recommandation concernant la condition du personnel enseignant. Paris et Genève : OIT/UNESCO. Martinet M.A.
conditions y donnant droit sont maintenues. Le remboursement est effectué en déduisant de ces sommes les revenus de l'ingénieur résultant d'un travail
1 ???. 2021 ?. l'ancienneté requise dans les conditions prévues par leur statut particulier. Les promotions ont lieu dans l'ordre du tableau ou de la liste ...
des mois de réduction d'ancienneté aux professeurs de son choix. bénéfice de son rythme d'avancement sur un ou deux échelons avant de rétrograder au ...
Le tableau d'avancement d'échelon contient les noms des fonctionnaires remplissant les conditions requises d'avancement d'échelon ainsi que la moyenne des notes
L'avancement d'échelon est conditionné par l'ancienneté requise pour chaque échelon déterminée en fonction du rythme d'avancement (Tableau échelon-rythme
9 jan 1985 · des rythmes d'avancement prévu au tableau ci-annexé l'ancienneté acquise dans leur ancien échelon s'ils sont reclassés à indice égal ou si
L'ancienneté dans l'échelon est calculée à partir de la date d'avancement d'échelon après le cas échéant déduction des durées d'interruption
Tableau annexe Fixant le rythme d'avancement des attachés de recherche et des chargés de recherche du 1er au 2º échelon du 2e au 3* échelon
L'AVANCEMENT D'ECHELON PEUT INTERVENIR SELON TROIS RYTHMES DIFFERENTS : L'avancement d'échelon à l'ancienneté maximale
L'avancement se fait d'échelon à échelon selon le rythme prévu par la grille salariale spécifique à chaque emploi (promotion à l'ancienneté)
A Le tableau d'avancement de grade Il peut s'agir de conditions d'ancienneté d'échelon de durée de services effectifs ou durée de services
Conditions de travail des employés d'une délégation ou d'un bureau Le sous-ministre installe des tableaux à l'usage exclusif des syndicats à des