Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés ... réglementaires en vigueur en matière d'immigration au Maroc. Le ...
6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... - l'immigration au Maroc;. - la protection des mineurs et des femmes. Article ...
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
- Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des ROYAUME DU MAROC. MINISTERE…………. Fait à …… le …………. DU MARCHE N ...
Le dossier d'appel d'offre contient les documents suivant: - Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère. non installés au Maroc sont ...
CCAG-Travaux. ARTICLE 16 : Propriété industrielle commerciale ou intellectuelle. Le titulaire garantit formellement le maître d'ouvrage contre toutes les ...
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des le maître d'ouvrage dont l'un est en langue arabe et l'autre en langue étrangère ...
6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
4 mai 2000 (C.C.A.G-T) ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
CCAG-EMO édition du 04/06/2002. 2. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES réglementaires en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... a l?intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l?exécution du marché il.
de pays et d'organismes financiers avec lesquels le Maroc entretient des Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.