MAJ 20/09/2017 – dernières modifications actées lors de la CAPD du 12/05/2016. 1/2. AUTORISATIONS D'ABSENCE DE. DROIT. PIECES A FOURNIR.
Pièces à fournir : 1- demande du fonctionnaire. 2- Décision de ou des congés annuels ou Décision d'autorisation ou de permission d'absence
Les autorisations d'absence de droit. Annexe 1A. NATURE. DUREE. PIECES A. FOURNIR. TRAITEMENT TEXTES DE REFERENCE. OBSERVATIONS / COMPETENCES. Travaux d'une
Annexe B : Les autorisations d'absence facultatives. Motif. Durée. Pièce à fournir. Références Cette autorisation n'étant pas de droit les.
Sur autorisation. 3 jours ouvrables. (Délais de route possible de 2 jours maximum). 3 à 5 jours ouvrables avec traitement. Pièce justificative à fournir (
Les autorisations d'absence de droit. Annexe IA. NATURE. DUREE. PIECES A. FOURNIR. TRAITEMENT TEXTES DE REFERENCE. OBSERVATIONS / COMPETENCES. Travaux d'une
LES AUTORISATIONS D'ABSENCE OU CONGES DE DROIT - ANNEXE 1 sous réserve de fournir les justificatifs obligatoires et que les ... PIECES A FOURNIR.
Il convient de distinguer les autorisations d'absence de droit Pièces à fournir. Traitement. Travaux d'une assemblée publique élective :.
les pièces justificatives à fournir Autorisations d'absence de droit et facultatives prévues par la ... Pièces à joindre obligatoirement : - convocation.
Même pour une absence de droit l'autorisation n'est accordée que si les crédit d'heures. Les autorisations d'absence de droit. PIECES A. FOURNIR.