Statuts de la Fédération
STATUTS DE LA FEDERATION : OCTOBRE 2011
STATUTS
La Fédération internationale des ouvriers du transport fondée en 1896
Textes statutaires de la Fédération internationale des Sociétés de la
Personnalité juridique. La Fédération internationale agit en tant qu'institution dotée de la personnalité juridique conformément à ses propres Statuts
Statuts de la F.F.F.
SAISON 2020-2021. 1. Statuts de la F.F.F.. Titre 1 - Objet et composition de la Fédération . les clubs à statut professionnel à l'Assemblée Fédérale .
STATUTS DE LA FÉDÉRATION AUTONOME DE LENSEIGNEMENT
Dec 11 2020 e) verser sa cotisation syndicale; le syndicat qui s'affilie à la Fédération obtient un congé de cotisation pour une période de trois (3) mois;.
1 STATUTS FÉDÉRATION INTERNATIONALE DES ASSOCIATIONS
Il est créé entre les associations adhérentes aux présents statuts une Fédération conformément à la loi du 1 er juillet 1901 et à l'article 7 du décret du
STATUTS DE LA FEDERATION DES SPECIALITES MEDICALES
L'Association dite FEDERATION DES SPECIALITES MEDICALES (ci-après FSM ou l'Association)
STATUTS DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE NATATION
La Fédération se compose d'associations sportives légalement constituées qui lui sont affiliées dans les conditions prévues par le chapitre Ier du titre III du
STATUTS DE LA FEDERATION DES SPECIALITES MEDICALES I
STATUTS DE LA FEDERATION DES SPECIALITES MEDICALES. I. BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. ARTICLE 1 Objet. L'Association dite FEDERATION DES SPECIALITES
STATUTS de la FEDERATION ARTISANS DU MONDE
N° Siret 326 901 436 00104. STATUTS de la FEDERATION ARTISANS DU MONDE. Assemblée générale de la fédération Artisans du Monde des 12 et 13 juin 2010 à Lyon.
