24 août 2018 ci-après dénommés conjointement
Ci-après dénommés conjointement les « Parties » et ayant un caractère confidentiel dans son ensemble appelé ci-après « l'INFORMATION ». Les Parties ...
7 févr. 2012 Les parties déclarent être pleinement informées de ce que la présente convention qui ne constitue pas un contrat de bail mais une simple ...
Les MEMBRES du GIS CN concernés et le BENEFICIAIRE sont ci-après individuellement dénommés « PARTIE» et collectivement « PARTIES ».
26 févr. 2013 ci-après ensemble dénommés «parties contractantes». VU le système paneuro-méditerranéen de cumul de l'origine
représentée par xxx et ci-après dénommée « le. Fournisseur » ou « le Contractant » d'autre part
contractuel signé par le Client et le Fournisseur (ci-après ensemble dénommés « Parties » ou individuellement « Partie ») et d'autre part.
CI-APRES INDIVIDUELLEMENT DENOMMES LA << PARTIE » ET ENSEMBLE DENOMMES LES Les Parties ont convenu de signer la présente Convention de partenariat ...
MOHAN Reddy Directeur Gérant ci-après dénommée « WALI SARL » d'autre part ;. Ensemble dénommés les PARTIES;. PREAMBULE. Attendu que SAKIMA SA est titulaire
ci-après dénommées "HSK" ou "l'Assureur". - ensemble dénommées "parties" - la Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 ...