Préavis No 02/2016
10 déc. 2001 Lors du vote le 5 février 2015 du préavis 14/10 relatif à la révision du Règlement du Conseil intercommunal du SIGE un sous-amendement a ...
FES 2016 - Canton de Vaud - Rapport dexploitation SIGE
le nouveau Règlement intercommunal sur la distribution de l'eau (préavis 16/02) est accepté à l'unanimité par le. Conseil intercommunal du SIGE ainsi que
CONSEIL INTERCOMMUNAL
16 sept. 2021 10.2 Rapport relatif au règlement sur le service de défense contre ... Les documents du Conseil intercommunal sont insérés sur le site ...
RAPPORT DE GESTION 2017
Le Conseil communal a siégé six fois en 2017 soit : relatif à la révision du Règlement intercommunal du Conseil d'établissements des.
COMMUNE DE MONTREUX
6 sept. 2017 3.4 Nomination d'une ou d'un membre au Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Jean-Noël Jourdan (UDC) démissionnaire.
COMMUNE DE MONTREUX
4 oct. 2017 intercommunale du SIGE en remplacement de M. Daniel Meillaud (UDC)
S T A T U T S D U S I G E
28 avr. 2022 Dénomination – siège – durée – membres – buts. 1. TITRE II. Organes de l'association. A. Conseil intercommunal. 3. B. Comité de direction.
COMMUNE DE MONTREUX Procès-Verbal PROVISOIRE Séance
16 déc. 2020 3.3. d'une ou d'un membre du conseil intercommunal du SIGE en ... règlement auprès de notre huissier puis de rejoindre l'assemblée à la ...
Con vocation d u con seil com m u n al de Vevey
15 mai 2020 9. Nomination d'un membre et d'un membre-suppléant à la commission du Conseil intercommunal du. SIGE en remplacement de MM.
RAPPORT DE GESTION 2020
10 mai 2021 10.5 SIGE (Service Intercommunal de Gestion) . ... du règlement du Conseil communal du 25 novembre 2014 (article 85) ;.
