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ENTRE :

*Dans le cadre d'un contrat multiple se reporter à l'annexe. 1. Contrat de location d'une place de parking. ENTRE : - La Ville de Massy



Plan Local dUrbanisme de MASSY - Dossier de Révision allégée

20 ??? 2021 ?. 1 – Plan Local d'Urbanisme – lancement de la procédure de Révision allégée pour l'intégration d'une étude «entrée de Ville» sur le secteur du.



MAIRIE DE MASSY

Indépendamment du fait que les déclarations d'impôts soient faites en commun Suivant accord préalable établi par convention la commune de Massy pourra ...



mairie de massy (essonne) -------------------------------------- procés

20 ??? 2021 ?. Le Maire de MASSY certifie avoir convoqué le Conseil Municipal le 14 ... la ville a souhaité en faire un document structurant de l'action ...



REGLEMENT DATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE LA

11 ???. 2019 ?. GRAND PARIS POUR L'ACQUISITION D'UN VEHICULE PROPRE ... de la subvention dans les trois mois suivant la cession du véhicule en cas de.



Plan Local dUrbanisme de MASSY

Axe 3 : Un projet urbain durable. - Objectif 1 : Pour un urbanisme maîtrisé et durable à Massy à la hauteur du positionnement et du rayonnement de la ville.



MAIRIE DE MASSY

APPROUVE l'acquisition par la Ville du lot 519 au sein de la copropriété dite des Deux. Rivières



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16 ???. 2020 ?. Commune de la Ville du Bois. Commune des Ulis ... Commune de Massy ... M. Nicolas SAMSOEN élu



PROJET DINTERCONNEXION SUD p.20

15 ??? 2011 ?. d'Orly et la gare TGV de Massy ces deux projets de lignes ... inclus pour envoyer votre déclaration au service des impôts des particuliers ...



NOTE DE PRESENTATION

A Igny l'usage privé du véhicule de service concerne bien le déplacement travaillant depuis quelques années à la ville d'Igny et qui donnent entière ...