COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
21 sept. 2015 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 21 septembre 2015. 19 h mairie salle consulaire. Le lundi 21 septembre ...
Compte-rendu du 2 novembre 2015
2 nov. 2015 FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES. DELIBERATION N°2015-195 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 21 SEPTEMBRE. 2015. Invité à faire part d'éventuelles ...
RAPPORT DACTIVITÉ
telles autorités (cf. avis n° 20134462 du 21 novembre 2013) même s'ils émanent des comptes rendus gynécologiques (avis n° 20155243 du 3 décembre 2015).
Santé Protection sociale Solidarité
15 sept. 2015 Décision du 21 mai 2015 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine ... Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'État de ...
2 5 SEP. 2015
21 sept. 2015 Bureau des Assemblées. Séance du Conseil Municipal du 21 septembre 201.s. REÇU À LA PRÉFECTURE. 2 5 SEP. 20. POINT N° 3 : COMPTE RENDU.
COMPTE-RENDU
Dans le cadre de la révision générale du PLU il sera fait appel à un bureau Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2015.
Nouvel Institut Franco-Chinois sis 2 rue des Soeurs Bouvier à Lyon
28 sept. 2015 (Direction des Assemblées). 2015/ ... COMPTE RENDU AFFICHE LE : 1 OCTOBRE 2015. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 SEPTEMBRE 2015.
ORDRE DU JOUR
Mme le Maire donne ensuite lecture du compte- rendu du conseil municipal du 21 septembre 2015 que l' Assemblée APPROUVE à l'unanimité.
PREFECTURE DU MORBIHAN
13 oct. 2015 Arrêté préfectoral du 21 septembre 2015 relatif aux mesures de police et de ... les comptes rendus l'analyse et le suivi d'événements dans.
Compte rendu de la réunion du Bureau du 21 septembre 2018
21 sept. 2018 Compte rendu de la réunion du Bureau du 21 septembre 2018 ... sera soumis à délibération lors de l'Assemblée générale du 26 octobre.
