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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 21 MARS 2013. Le conseil municipal a été convoqué le 13 mars 2013 en séance ordinaire 



Compte-rendu du conseil de quartier de Mondétour Le 21 mars 2013

21 mars 2013 Présents : Mme Ombrello élue référente du conseil de quartier



CR DU 21 MARS 2013

21 mars 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 21 MARS 2013. Le Conseil Municipal de JARDRES dûment convoqué



COMPTE-RENDU SUCCINCT RENDU SUCCINCT RENDU

RENDU SUCCINCT. DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU. EN DATE DU 28 MARS 2013. L'an deux mil treize 



CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès verbal de la Séance du 21

21 mars 2013 CC-2013-03-20-1 -Association Bourgogne Franche-Comté Europe - Adhésion ... dispositions de ce même code relatives au Conseil Municipal



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19 déc. 2013 3 Compte rendu des décisions prises par la Maire au titre de la ... Conformément à la décision du Conseil Municipal du 21 mars 2013 ...



Commune de JUVIGNY HAUTE-SAVOI EE COMPTE-RENDU DE

28 mars 2013 COMPTES RENDUS. 2.1. Réunion du conseil municipal du 7 mars 2013 : approuvé à l'unanimité. 2.2. Décisions du Maire en vertu des délégations ...



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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 MARS 2013. UVIGNY. Commune de JUVIGNY. Réf.: CR2013-03. 07/03/2013. HAUTE-SAVOIE.



VILLE DE JARNY 54800 CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27

Le maire demande au conseil municipal d'approuver le compte-rendu du 13 février 2013 ateliers par une réunion publique le 14 mars 2013 salle Jean Lurçat.