Guide douanier de préparation au Brexit
28 Sept 2020 de retrait longuement négocié
instruction generale des operations de change 2022
3 Jan 2022 Règlement de l'importation par crédit documentaire ou par remise ... conformément au modèles joints en annexes 3 et 4 de la présente ...
Instruction Générale des Opérations de Change 2020
25 Dec 2019 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE 2020. 3 ... Règlement de l'importation par crédit documentaire ou par remise documentaire .
30.4.2004 FR Journal officiel de lUnion européenne L 165/
30 Apr 2004 3. Avis du Parlement européen du 9 mars 2004 (non encore paru au ... procédures permettant de définir les conditions d'importation et les ...
CODE DES DOUANES DU BURKINA FASO
limportation et à lexportation et celles relatives aux conditions daliénation des objets 3 Voir annexe XII Arrêté n° 348/MF-D du 24 Décembre 1965.
ANNEXE II Règles dorigine
13 Nov 2007 2. Conditions générales. 3. Produits entièrement obtenus ... ANNEXE 3: Formulaire de certificat de circulation. ANNEXE 4: Déclaration sur ...
IGOC 2019.pdf
31 Dec 2018 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE 2019. 3 ... Règlement de l'importation par crédit documentaire ou par remise documentaire 43.
CONVENTION INTERNATIONALE
La Convention comprend un Corps une Annexe générale et des Annexes spécifiques. Chapitre 3 Contrôle des preuves documentaires de l'origine ...
Journal officiel
30 Apr 2004 3. Au point 2 (Règles de concurrence) de l'annexe de l'accord la phrase suivante ... Conditions d'importation de la gélatine photographique.
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30 Apr 2004 3. (4) La législation communautaire relative aux aliments pour ... procédures permettant de définir les conditions d'importation et les ...
