15 mai 2001 L'acheminement des colis postaux depuis le lieu de leur arrivée vers le bureau d'échange (Casa. Colis Postaux) par le service postal s'effectue ...
Inspection primaire: présentation par les opérateurs désignés d'envois à la douane ou mise à disposition des envois postaux pour l'inspection par la douane.
En vertu des Actes de l'Union postale universelle les colis postaux sont accompagnés d'une formule de déclaration en douane CN22/CN23.
15 jui. 2001 15.06.02 Mise en douane et prise en charge des marchandises à l'import ... d'acheminement de ces marchandises vers le MEAD exploité par le ...
destiné à transporter de gros volumes de fret de colis et de poste sur des aéronefs de d'un agent en douane pour gérer l'acheminement des.
Acheminement: Opération qui consiste à transporter des envois postaux entre deux points au sein d'un Réseau. Postal ou entre Réseaux Postaux par tout moyen
b) d'une amende égale à trois la valeur pour des paquets-poste et des colis postaux ... douanes sans la conduite d'une personne dont.
son des deux) concernant le transit territorial et/ou aérien
sitions de la Convention relatives aux colis postaux et du Règlement concernant Signalisation de la priorité ou du mode d'acheminement .
sitions de la Convention relatives aux colis postaux et du Règlement concernant Signalisation de la priorité ou du mode d'acheminement .