The Download link is Generated: Download http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=1&file=69742.pdf


Projet de règlement Règlement modifiant le Règlement sur les

12 déc. 2018 Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance ... en garderie ou en service de garde en milieu familial reconnu.



Règlement (UE) 2019/1896 du Parlement européen et du Conseil

14 nov. 2019 (5) Règlement (UE) 2016/1624 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 relatif au corps européen de garde-frontières.



Décret 1053-2022 15 juin 2022 Règlement modifiant le Règlement

15 juin 2022 Règlement modifiant le Règlement sur les services de garde en milieu scolaire. Loi sur l'instruction publique. (chapitre I-13.3 a 454.1).



Règlement sur la garde et lalimentation de certaines espèces

Article 2 : Aux fins du présent règlement les mots suivants ont le sens ci-après indiqué : Page 2. - animal domestique : tout animal dont l'espèce



Le règlement intérieur: un garde-fou nécessaire? Le cas dune

2 déc. 2011 réglementation du travail en France a favorisé la gestion formelle des ressources humaines grâce à une enquête menée auprès d'un expert. Ainsi



CONVENTION concernant la garde médicale du canton de Vaud

2 La présente convention vaut règlement de la garde médicale au sens de la LSP et s'applique à tous les médecins exerçant dans le canton de Vaud et au 



Règlement sur la garde danimaux (2021 chapitre 112)

25 août 2021 un oiseau appartenant à une espèce pour la garde en captivité de laquelle aucun permis n'est requis par le Règlement sur les animaux en.



Règlements et autres actes

22 mai 2019 services de garde éducatifs à l'enfance (chapitre S-4.1.1) le gouvernement peut



RÈGLEMENT DE LA GARDE

sociale a confié à la Société vaudoise de médecine (SVM) l'organisation de la garde médicale. En exécution de ladite convention le présent règlement a pour 



JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 27 25

22 mai 2013 l'indemnité de garde au profit des personnels des établissements publics de santé. ... conformément à la réglementation en vigueur.