ou du Fonds d'intervention et de soutien à l'artisanat et au commerce et de a) La ville n'a engagé aucune action ou dispositif programmé en faveur de.
Dispositifs d'intervention foncière et immobilière (DIIF) . 2 Ressources : Anah Guide « Plan Initiative Copropriétés : Des dispositifs pour accompagner ...
MODALITES D'INTERVENTION DE LA BANQUE DES TERRITOIRES. faveur de la mise en œuvre de projets de territoire portés par les communes centres avec.
2 janv. 2020 Bpifrance propose un continuum de financement et d'accompagnement des entreprises industrielles (document joint). Types d'intervention. ? ...
1 janv. 2020 Le dispositif des aides aux collectivités locales du Conseil ... Les modalités d'intervention sont adaptées à la nature des actions et/ou ...
22 avr. 2022 d'interventions de financement de la collectivité départementale afin d'aider les ... dans la rubrique dispositifs/culture sur le site.
Guide d'action GPEC territoriale •. Préambule. Élaboré à partir de réunions de travail regroupant des partenaires sociaux des chefs d'entreprise
notamment parce qu'il crée dans chaque département une cellule de recueil de d'interventions en faveur de ceux-ci et de leurs parents.
dispositifs locaux d'accompagnement et de prise en Ce guide local «VIOLENCES CONJUGALES : LES GESTES D'URGENCE» a pour objectif de mettre en réseau et.
1 nov. 2019 La RQTH constitue une clé d'accès aux dispositifs d'accompagnement vers l'emploi mais n'oblige en rien la personne en situation de handicap ...