49 OJ 8 juillet 2010
Jul 8 2010 Conseil Municipal du 8 Juillet 2010. _____. Rapporteur : Catherine BEAUBATIE. 3 - OPÉRATIONS CONCÉDÉES À LA SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN ...
CR-58-8 juillet 2010-i
Jul 8 2010 Le Conseil municipal de la commune de Limoges
DÉPARTEMENT DES YVELINES SÉANCE DU 8 JUILLET 2010
L'an deux mille dix le 8 juillet à 21 heures le Conseil. Municipal de Saint-Germain-en-Laye
Modification du code général des collectivités territoriales (CGCT
Le décret 2010-783 du 8 juillet 2010 apporte diverses modifications au Code Les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal ou par ...
Untitled
verbaux ou de comptes rendus de séance du conseil municipal. Bien que le décret n° 2010-. 783 du 8 juillet 2010 ne vise pas ces catégories de documents
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jul 28 2010 DU 8 juillet 2010 ... Monsieur le Maire fait part au conseil municipal des ... ème classe à temps complet à compter du 1er juillet 2010
COMMUNE DE CHATELLERAULT Délibération du conseil
Jan 24 2013 OBJET : Tarification des équipements municipaux ... Par délibération n°23 du conseil municipal du 8 juillet 2010
Untitled
Par délibération en date du 8 juillet 2010 le Conseil Municipal avait prescrit la révision du POS sur l'ensemble du territoire communal
La tenue des registres communaux
Annexe 1 : exemple de présentation des délibérations du conseil municipal. Le décret du 8 juillet 2010 a notablement modifié les dispositions ...
Untitled
verbaux ou de comptes rendus de séance du conseil municipal. Bien que le décret n° 2010-. 783 du 8 juillet 2010 ne vise pas ces catégories de documents
