[PDF] La tenue des registres communaux





Previous PDF Next PDF



49 OJ 8 juillet 2010

Jul 8 2010 Conseil Municipal du 8 Juillet 2010. _____. Rapporteur : Catherine BEAUBATIE. 3 - OPÉRATIONS CONCÉDÉES À LA SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN ...



CR-58-8 juillet 2010-i

Jul 8 2010 Le Conseil municipal de la commune de Limoges



DÉPARTEMENT DES YVELINES SÉANCE DU 8 JUILLET 2010

L'an deux mille dix le 8 juillet à 21 heures le Conseil. Municipal de Saint-Germain-en-Laye



Modification du code général des collectivités territoriales (CGCT

Le décret 2010-783 du 8 juillet 2010 apporte diverses modifications au Code Les décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal ou par ...



Untitled

verbaux ou de comptes rendus de séance du conseil municipal. Bien que le décret n° 2010-. 783 du 8 juillet 2010 ne vise pas ces catégories de documents 



COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Jul 28 2010 DU 8 juillet 2010 ... Monsieur le Maire fait part au conseil municipal des ... ème classe à temps complet à compter du 1er juillet 2010



COMMUNE DE CHATELLERAULT Délibération du conseil

Jan 24 2013 OBJET : Tarification des équipements municipaux ... Par délibération n°23 du conseil municipal du 8 juillet 2010



Untitled

Par délibération en date du 8 juillet 2010 le Conseil Municipal avait prescrit la révision du POS sur l'ensemble du territoire communal



La tenue des registres communaux

Annexe 1 : exemple de présentation des délibérations du conseil municipal. Le décret du 8 juillet 2010 a notablement modifié les dispositions ...



Untitled

verbaux ou de comptes rendus de séance du conseil municipal. Bien que le décret n° 2010-. 783 du 8 juillet 2010 ne vise pas ces catégories de documents 

[PDF] Conseil Municipal du 8 septembre 2005 - Ville de Saint-Jean

[PDF] Conseil municipal du 9 03 2012 - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 9 avril 2014

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2012 L`an deux mil douze, le - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 9 juin 2016

[PDF] Conseil municipal du 9 mai 2016

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 MARS 2014 A 20H 45

[PDF] Conseil Municipal du jeudi 23 mai 2013 - Gestion De Projet

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 FEVRIER 2016 A 19H00 - France

[PDF] Conseil Municipal du lundi 17 décembre 201 2 - Gestion De Projet

[PDF] Conseil Municipal du lundi 19 janvier 2015 - Anciens Et Réunions

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 FÉVRIER 2011 Compte

[PDF] Conseil Municipal du mercredi 19 novembre 2014

[PDF] conseil municipal du vendredi 13 fevrier 2015 - Gestion De Projet

[PDF] conseil municipal du vendredi 17 avril 2015 - Festival