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DACI - BASSIN DE LAUTHION - Préfecture dIndre-et-Loire

22-Jun-2009 et libertés des communes des départements et des régions ; ... marchés de prestations d'ingénierie publique d'un montant.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

26-May-2008 dans la traversées du département de Maine et Loire. ... Besoins en fournitures et services communs à l'EPCC et la ville d'ANGERS.



Schéma départemental damélioration de laccessibilité des services

L'approche statistique de l'accessibilité des services au public . département des élus représentants les communes de Maine-et-Loire et des ...



Schéma départemental damélioration de laccessibilité des services

L'approche statistique de l'accessibilité des services au public . département des élus représentants les communes de Maine-et-Loire et des ...



Schéma départemental damélioration de laccessibilité des services

L'approche statistique de l'accessibilité des services au public . département des élus représentants les communes de Maine-et-Loire et des ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

23-Apr-2009 Récapitulation des communes du Maine-et-Loire exposées à un risque nécessitant ... création la commission des marchés publics du SGAP OUEST.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDE LA PREFECTURE N

03-Mar-2006 Service interministériel de défense et de protection civiles ... Arrêté portant sur les risques naturels de la commune d'Allonnes.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

28-Mar-2008 nommées les personnes résidant dans le département de Maine-et-Loire ... Adjoint administratif principal



RAPPORT DACTIVITÉ 2020

traitement des réclamations des publics. Le conseil de la caisse primaire d'assurance maladie de Maine- et-Loire s'est réuni 4 fois en 2020.



COMITÉ SYNDICAL

15-Jun-2021 Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire