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ORIENTATIONS DAMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION O.A.P.
les O.A.P. de secteurs. Les premières sont des « Orientations-cadres » qui s'appliquent sur l'ensemble du territoire de. Bayeux Intercom.
RÈGLEMENT ÉCRIT
1 ago 2022 fonction de la desserte de la localisation du secteur au sein de l'armature urbaine de BAYEUX. INTERCOM et du voisinage :.
Rapport PLUI Bayeux intercom
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Programme dactions
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SELARL ACTOJURIS - Huissier de Justice - 4 Avenue Père Charles
9 giu 2021 La Communauté de Communes de BAYEUX INTERCOM organise un jeu gratuit sans obligation d'achat afin d'aider le secteur de la restauration.
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Liste des opérations soutenues au titre de la DSIL sur l'exercice 2020. ARRONDIS. BAYEUX. ARROMANCHES-LES-BAINS. CC BAYEUX INTERCOM. 1886%. LISIEUX.
RAPPORT DE PRÉSENTATION
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LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS DURANT L'ANNEE 2016 PAR LA. COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM. Marchés de Travaux. ? Montant égal ou supérieur à 20
