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Article 1 : Dénomination durée
Dans la poursuite de son but social elle aspire à la création de valeur durable à long terme. Page 3. 2. II. Capital-actions. Article 3.
Article 1 – Forme juridique et dénomination Le siège social de l'association est situé à 1030 Schaarbeek (Belgique) ... Article 4 – Objet.
19 mars 2021 des associations agréées d'usagers du système de santé (UNAASS) ... Article 1. - Adhésion - Forme - Dénomination. Article 2. - Siège.
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STATUTS DU PARTI DÉMOCRATE EUROPÉEN. TITREI. DENOMINATION SIEGE
Article 4 : Toute association fondée sur une cause ou en vue d'un objet illicite contraire aux lois
Article 1 • Dénomination. L'association a pour nom BUREAU 66. Article 2 : Siège social. 66 rue de la Villette 75019 Paris. Article 3 : Objets. Dans un but
CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. ARTICLE 1er : Constitution et dénomination. II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association