Statuts de lassociation WWOOF France
21 mai 2022 1. Article 3 – Moyens d'action et ressources 2. Article 4 – Siège. 2 ... promouvoir les buts et les valeurs sociales et éducatives du mou- ...
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Article 1 : Dénomination durée
Statuts de Nestlé S.A.
Dans la poursuite de son but social elle aspire à la création de valeur durable à long terme. Page 3. 2. II. Capital-actions. Article 3.
Statuts
Article 1 – Forme juridique et dénomination Le siège social de l'association est situé à 1030 Schaarbeek (Belgique) ... Article 4 – Objet.
statuts-UNAASS-080321.pdf
19 mars 2021 des associations agréées d'usagers du système de santé (UNAASS) ... Article 1. - Adhésion - Forme - Dénomination. Article 2. - Siège.
ARTICLE 1 : Constitution et Dénomination ARTICLE 2 : Objet
STATUTS HARAS DU BOIS MARIE. ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF LOI 1901 N°W493001136. Page 1 sur 6. SECTION. 1. : CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE.
POE * EDP
STATUTS DU PARTI DÉMOCRATE EUROPÉEN. TITREI. DENOMINATION SIEGE
Loi 04-038 AN RM relative aux associations
Article 4 : Toute association fondée sur une cause ou en vue d'un objet illicite contraire aux lois
bureau 66
Article 1 • Dénomination. L'association a pour nom BUREAU 66. Article 2 : Siège social. 66 rue de la Villette 75019 Paris. Article 3 : Objets. Dans un but
STATUTS TITRE l TITRE II
CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. ARTICLE 1er : Constitution et dénomination. II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Statuts de
l'associationWWOOF France
Sommaire
Article 1 - Constitution et dénomination
Article 2 - Objet
Article 3 - Moyens d'action et ressources
Article 4 - Siège
Article 5 - Durée
Article 6 - Ressources
Article 7 - Composition de l'association
Article 8 - Assemblée Générale
Article 9 - Conseil d'administration
9Article 11 - Règlement intérieur et Charte
du WWOOFArticle 12 - Dissolution
Article 10 - Bureau
Préambule
FRANCE
Préambule
Article 1 - Constitution
et dénominationWorld Wide Opportunities on Organic Farms France,
WWOOF France.
Article 2 - Objet
FRANCE
Article 3 - Moyens d'action
et ressourcesArticle 4 - Siège
Article 5 - Durée
FRANCE
Article 6 - Ressources
Article 7 - Composition
de l'association7.1. Généralités
7.2. Catégories de membres
Hôtes
FRANCE
Article 8 - Assemblée Générale
8.1. Dispositions générales
WWOOFeurs
Membres d'honneur
Membres bienfaiteurs
7.3. Perte de la qualité de membre
FRANCE
8.2. Assemblée Générale Ordinaire
Pouvoirs
FRANCE
Fonctionnement, quorum et majorité
8.3. Assemblée Générale Extraordinaire
Pouvoirs
Quorum et majorité
Article 9 - Conseil d'Administration
9.1. Composition
FRANCE
9.2. Pouvoirs
9.3. Quorum et majorité
FRANCE
Article 10 - Bureau
10.1. Le ou la président·e
10.2. Le ou la trésorier·ère
FRANCE
Article 12 - Dissolution
10.3. Le ou la secrétaire
Article 11 - Règlement intérieur et
Charte du WWOOF
FRANCE
Règlement intérieur
de l'associationWWOOF France
Sommaire
Article 1 - Adhérent·e·s et cotisations
1Article 2 - Conditions d'admission
et/ou de renouvellement d'adhésion 2Article 3 - Elections au conseil
d'administration 2 Article 4 - Vote à l'assemblée générale3Article 5 - Règles de confidentialité
au sein de l'association 3Article 6 - Collecte de données sensibles
et protection de la vie privée 3Article 7 - Règlement disciplinaire
4Article 8 - Règles générales5FRANCE
Article 1 - Adhérent·e·s
et cotisations1.1. Les Hôtes
1.2. Les WWOOFeurs et les WWOOFeuses
Les WWOOFeurs et les WWOOFeuses peuvent faire une adhésion commune. 1FRANCE
2.2. Durée des adhésions
Article 3 - Elections au conseil
d'administration 2Article 2 - Conditions d'admission
et/ou de renouvellement d'adhésion2.1. Adhésion au projet associatif - Motivation
FRANCE
Article 6 - Collecte de données
sensibles et protection de la vie 3Article 5 - Règles de confidentialité
au sein de l'associationArticle 4 - Vote à l'assemblée généraleFRANCE
7.2. Procédure disciplinaire
4Article 7 - Règlement disciplinaire
7.1. Respect des engagements
et de la philosophie de l'AssociationFRANCE
Article 8 - Règles générales
8.1. Commentaires
8.2. Assurances
57.3. Sanctions disciplinaires
FRANCE
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[PDF] LE CHÈQUE REPAS. Le chèque repas