[PDF] Statuts de lassociation WWOOF France





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Statuts de lassociation WWOOF France

21 mai 2022 1. Article 3 – Moyens d'action et ressources 2. Article 4 – Siège. 2 ... promouvoir les buts et les valeurs sociales et éducatives du mou- ...



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Article 1 : Dénomination durée



Statuts de Nestlé S.A.

Dans la poursuite de son but social elle aspire à la création de valeur durable à long terme. Page 3. 2. II. Capital-actions. Article 3.



Statuts

Article 1 – Forme juridique et dénomination Le siège social de l'association est situé à 1030 Schaarbeek (Belgique) ... Article 4 – Objet.



statuts-UNAASS-080321.pdf

19 mars 2021 des associations agréées d'usagers du système de santé (UNAASS) ... Article 1. - Adhésion - Forme - Dénomination. Article 2. - Siège.



ARTICLE 1 : Constitution et Dénomination ARTICLE 2 : Objet

STATUTS HARAS DU BOIS MARIE. ASSOCIATION A BUT NON LUCRATIF LOI 1901 N°W493001136. Page 1 sur 6. SECTION. 1. : CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE.



POE * EDP

STATUTS DU PARTI DÉMOCRATE EUROPÉEN. TITREI. DENOMINATION SIEGE



Loi 04-038 AN RM relative aux associations

Article 4 : Toute association fondée sur une cause ou en vue d'un objet illicite contraire aux lois



bureau 66

Article 1 • Dénomination. L'association a pour nom BUREAU 66. Article 2 : Siège social. 66 rue de la Villette 75019 Paris. Article 3 : Objets. Dans un but 



STATUTS TITRE l TITRE II

CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. ARTICLE 1er : Constitution et dénomination. II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association 

Statuts de

l'association

WWOOF France

Sommaire

Article 1 - Constitution et dénomination

Article 2 - Objet

Article 3 - Moyens d'action et ressources

Article 4 - Siège

Article 5 - Durée

Article 6 - Ressources

Article 7 - Composition de l'association

Article 8 - Assemblée Générale

Article 9 - Conseil d'administration

9

Article 11 - Règlement intérieur et Charte

du WWOOF

Article 12 - Dissolution

Article 10 - Bureau

Préambule

FRANCE

Préambule

Article 1 - Constitution

et dénomination

World Wide Opportunities on Organic Farms France,

WWOOF France.

Article 2 - Objet

FRANCE

Article 3 - Moyens d'action

et ressources

Article 4 - Siège

Article 5 - Durée

FRANCE

Article 6 - Ressources

Article 7 - Composition

de l'association

7.1. Généralités

7.2. Catégories de membres

Hôtes

FRANCE

Article 8 - Assemblée Générale

8.1. Dispositions générales

WWOOFeurs

Membres d'honneur

Membres bienfaiteurs

7.3. Perte de la qualité de membre

FRANCE

8.2. Assemblée Générale Ordinaire

Pouvoirs

FRANCE

Fonctionnement, quorum et majorité

8.3. Assemblée Générale Extraordinaire

Pouvoirs

Quorum et majorité

Article 9 - Conseil d'Administration

9.1. Composition

FRANCE

9.2. Pouvoirs

9.3. Quorum et majorité

FRANCE

Article 10 - Bureau

10.1. Le ou la président·e

10.2. Le ou la trésorier·ère

FRANCE

Article 12 - Dissolution

10.3. Le ou la secrétaire

Article 11 - Règlement intérieur et

Charte du WWOOF

FRANCE

Règlement intérieur

de l'association

WWOOF France

Sommaire

Article 1 - Adhérent·e·s et cotisations

1

Article 2 - Conditions d'admission

et/ou de renouvellement d'adhésion 2

Article 3 - Elections au conseil

d'administration 2 Article 4 - Vote à l'assemblée générale3

Article 5 - Règles de confidentialité

au sein de l'association 3

Article 6 - Collecte de données sensibles

et protection de la vie privée 3

Article 7 - Règlement disciplinaire

4

Article 8 - Règles générales5FRANCE

Article 1 - Adhérent·e·s

et cotisations

1.1. Les Hôtes

1.2. Les WWOOFeurs et les WWOOFeuses

Les WWOOFeurs et les WWOOFeuses peuvent faire une adhésion commune. 1

FRANCE

2.2. Durée des adhésions

Article 3 - Elections au conseil

d'administration 2

Article 2 - Conditions d'admission

et/ou de renouvellement d'adhésion

2.1. Adhésion au projet associatif - Motivation

FRANCE

Article 6 - Collecte de données

sensibles et protection de la vie 3

Article 5 - Règles de confidentialité

au sein de l'associationArticle 4 - Vote à l'assemblée générale

FRANCE

7.2. Procédure disciplinaire

4

Article 7 - Règlement disciplinaire

7.1. Respect des engagements

et de la philosophie de l'Association

FRANCE

Article 8 - Règles générales

8.1. Commentaires

8.2. Assurances

5

7.3. Sanctions disciplinaires

FRANCE

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