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Circulaire n° 1475 du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d

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NOTE DE SERVICE DGA/SDDPRS/N2002-1283 Date : 12

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Objet Autorisations exceptionnelles d'absence et facilités de service susceptibles DPAS n°243/82 du 21 octobre 1982 relative aux congés supplémentaires.



Note de service permanente n°2 Congés absences et

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9circulaire 001_2005 conge vita

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10 iun. 2017 Note technique du 22 mai 2017 relative aux régimes de travail des ... aaCP : autorisations d'absence pour contraintes particulières.



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1 ian. 2002 objet les autorisations d'absence en vigueur au ministère de l'agriculture et de la pêche. - Note de Service DGA/SDDPRS/N2001-1303 du 23 ...



FICHE N° :

des autorisations d'absence concernant la garde d'enfants malades. Note d'information DGCL/P4 n° 30 du 30 août 1982 relative aux personnels des.



Notes de service

LES CONGES ET LES AUTORISATIONS D'ABSENCE . DISPOSITIONS RELATIVES A LA SANTE ET LA SECURITE AU TRAVAIL .