Circulaire n° 1475 du 20 juillet 1982 relative aux autorisations d
4 iun. 2015 Objet : Autorisations d'absence pouvant être accordées au personnel ... fonctionnement du service aux agents de l'Etat parents d'un enfant ...
NOTE DE SERVICE DGA/SDDPRS/N2002-1283 Date : 12
12 octobre 2001 relative aux autorisations d'absence en vigueur au La présente note précise les conséquences des différents congés et absences sur le.
Note Autorisations exceptionnelles dabsence
Objet Autorisations exceptionnelles d'absence et facilités de service susceptibles DPAS n°243/82 du 21 octobre 1982 relative aux congés supplémentaires.
Note de service permanente n°2 Congés absences et
Cette présente note a pour objet de rappeler le cadre et les modalités de gestion des autorisations d'absence des congés et de l'organisation du
9circulaire 001_2005 conge vita
OBJET : Congés permissions et autorisations d'absence des fonctionnaires. Sur les trente jours
Les Autorisations Spéciales dAbsence (ASA)
8 iun. 2018 Circulaire ministérielle du 21 mars 1996 relative au congé de maternité ou d'adoption et aux autorisations d'absence.
InfraSTruCTurES TranSPOrTS ET MEr
10 iun. 2017 Note technique du 22 mai 2017 relative aux régimes de travail des ... aaCP : autorisations d'absence pour contraintes particulières.
…/… CIRCULAIRE DGER/SDACE/C2001-2015 Date : 06
1 ian. 2002 objet les autorisations d'absence en vigueur au ministère de l'agriculture et de la pêche. - Note de Service DGA/SDDPRS/N2001-1303 du 23 ...
FICHE N° :
des autorisations d'absence concernant la garde d'enfants malades. Note d'information DGCL/P4 n° 30 du 30 août 1982 relative aux personnels des.
Notes de service
LES CONGES ET LES AUTORISATIONS D'ABSENCE . DISPOSITIONS RELATIVES A LA SANTE ET LA SECURITE AU TRAVAIL .
Note de service permanente n°2 Congés absences et remplacements
Les absences spécifiques aux 108h annualisées du service des enseignants (aide personnalisée conseil d’école conseils de maîtres concertations ) font l’objet des mêmes demandes d’autorisations d’absences et des mêmes procédures Demandes de congés (maladie maternité paternité ) Congé de maladie
NOTE DE SERVICE RELATIVE AUX CONGES ET AUX AUTORISATIONS D
Cette note a pour objet de rappeler les règles applicables en matière de congés annuels et d’autorisations d’absence au sein de la Ville d'Asnières-sur-Seine Elle vient en complément du protocole ARTT signé en 2001 et des aménagements prévus par le protocole d’accord du 26 janvier 2009 Ces principes généraux relatifs aux
Images
Instruction générale relative aux congés et autorisations d’absence SOMMAIRE 1- Congés annuels et jours ARTT 1 1 Congés annuels 1 2 Jours ARTT 1 3 Règles de gestion et calendrier des congés annuels et jours ARTT 1 4 Compte épargne temps 2- Congés bonifiés 2 1 Définition 2 2 Conditions d’octroi 2 3 Procédure d’octroi
[PDF] RÈGLEMENT NUMÉRO 328 RÈGLEMENT RELATIF AUX AVERTISSEURS DE FUMÉE =====================================================================
[PDF] Les inégalités d accès à la formation continue en entreprise
[PDF] . Formations et ateliers «Documentation»
[PDF] Université Nice Sophia Antipolis Faculté Espaces & Cultures
[PDF] M A R C H E D E SE R V I C E S. RÄglement de Consultation. Mise en œuvre d un logiciel de messagerie et de gestion documentaire
[PDF] RÈGLEMENT DU PALMARÈS DE L AMEUBLEMENT FRANÇAIS CONTRACT 2016
[PDF] Commission des routes, des transports et des bâtiments
[PDF] Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d État d infirmier Page 1 à 20. Comparatif entre l arrêté du 31/07/09 et les anciens textes Pages 21 à 38
[PDF] On hachurera la partie du plan qui ne convient pas sans aucune justification.
[PDF] Le funéraire de demain. Présentation des résultats Septembre 2009
[PDF] Gestionnaire paie - carrière dans la fonction publique hospitalière
[PDF] Article unique. Le Président, Signé : Christian Poncelet
[PDF] UNIVERSITÉ CONCOURS ITRF SESSION 2015 DE MONTPELLIER. F i c h e d e p o s t e. Technicien électrotechnicien
[PDF] Inégalités sociales de santé : Quels constats? Quels leviers d action? Florence Jusot. Université de Rouen
