Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles des étudiants
Le présent règlement définit les droits de scolarité pour des cours crédités d'un programme de formation conduisant à l'obtention d'un DEC ou d'une AEC.
Règlement n°17 relatif aux droits de toute autre nature
23 avr. 2018 ARTICLE 1 – OBJET. Le présent Règlement a pour objet de déterminer les droits de toute autre nature exigibles des étudiants du Cégep.
Règlement sur les droits dadmission les droits dinscription
https://mobile.eduq.info/xmlui/bitstream/handle/11515/36789/cegep-victoriaville-reglement-droits-admission-inscription-afferents-autre-2018.pdf?sequence=2&isAllowed=y
Règlement 5_CA515
RÈGLEMENT NUMÉRO 5. Les droits de toute autre nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre.
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RÈGLEMENT NUMÉRO 16*. SUR LES DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE ET. CERTAINS FRAIS ADMINISTRATIFS EXIGIBLES DES ÉTUDIANTS. CONSIDÉRANT les prescriptions de la
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Règlement no 16 sur les frais exigibles aux étudiants. Collège Lionel-Groulx. 2. Règlement sur les droits de toute autre nature et frais des services
RÈGLEMENT 16 SUR LES FRAIS EXIGIBLES AUX ÉTUDIANTS DU
13 févr. 2018 Règlement sur les droits de toute autre nature et frais des services tarifés et en vente libre. 9. 2.1. Objet. 9. 2.2. Champ d'application.
La réussite et lengagement dans les études
RÈGLEMENT SUR LES AUTRES DROITS EXIGIBLES DES ÉTUDIANTS. DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE. NON PLAFONNÉS. DROITS UNIVERSELS / DEC ET AEC.
RÈGLEMENT
27 janv. 2016 Le présent règlement détermine les droits de toute autre nature exigibles de tout étudiant à temps plein ou non
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