[PDF] La réussite et lengagement dans les études





Previous PDF Next PDF



Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles des étudiants

Le présent règlement définit les droits de scolarité pour des cours crédités d'un programme de formation conduisant à l'obtention d'un DEC ou d'une AEC.



Règlement n°17 relatif aux droits de toute autre nature

23 avr. 2018 ARTICLE 1 – OBJET. Le présent Règlement a pour objet de déterminer les droits de toute autre nature exigibles des étudiants du Cégep.



Règlement sur les droits dadmission les droits dinscription

https://mobile.eduq.info/xmlui/bitstream/handle/11515/36789/cegep-victoriaville-reglement-droits-admission-inscription-afferents-autre-2018.pdf?sequence=2&isAllowed=y



Règlement 5_CA515

RÈGLEMENT NUMÉRO 5. Les droits de toute autre nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre.



Untitled

RÈGLEMENT NUMÉRO 16*. SUR LES DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE ET. CERTAINS FRAIS ADMINISTRATIFS EXIGIBLES DES ÉTUDIANTS. CONSIDÉRANT les prescriptions de la 



Règlement 16 sur les frais exigibles aux étudiants du Collège Lionel

Règlement no 16 sur les frais exigibles aux étudiants. Collège Lionel-Groulx. 2. Règlement sur les droits de toute autre nature et frais des services 



RÈGLEMENT 16 SUR LES FRAIS EXIGIBLES AUX ÉTUDIANTS DU

13 févr. 2018 Règlement sur les droits de toute autre nature et frais des services tarifés et en vente libre. 9. 2.1. Objet. 9. 2.2. Champ d'application.



La réussite et lengagement dans les études

RÈGLEMENT SUR LES AUTRES DROITS EXIGIBLES DES ÉTUDIANTS. DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE. NON PLAFONNÉS. DROITS UNIVERSELS / DEC ET AEC.



RÈGLEMENT

27 janv. 2016 Le présent règlement détermine les droits de toute autre nature exigibles de tout étudiant à temps plein ou non



règlement n - règlement relatif aux droits afférents aux services d

20 janv. 2016 Droits de toute autre nature qui correspondent à des ... étudiants et des droits non universels exigibles de certaines catégories ...



RÈGLEMENT SUR LES DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE EXIGIBLES DES

Le présent règlement définit les droits de scolarité pour des cours crédités d'un programme de formation conduisant à l’obtention d’un DEC ou d’une AEC Il vise également à déterminer les modalités de perception et le cas échéant de remboursement de ces droits La désignation des diverses catégories de droits et frais est



Version 16 droits de toute autre nature exigibles des étudiants

3 01 1 a) Tout élève admis au Cégep au Service de l’enseignement régulier doit acquitter des droits de toute autre nature au montant de quinze dollars et trente cents (1530 $) par cours jusqu’à concurrence de cinquante-six dollars et 12 cents (5612 $) par session



Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles des

Le présent règlement est désigné sous le nom de Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles des étudiants 2 Objet Le présent règlement définit les droits de scolarité pour des cours crédités d'un programme de formation conduisant à l’obtention d’un DEC ou d’une AEC Il vise également à déterminer les



RÈGLEMENT SUR LES DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE

Au cours de l’année scolaire 2024-2025 le montant de ces droits pour l’offre des services et activités sera réévalué pour les années scolaires à venir 6 PERCEPTION ET REMBOURSEMENT 6 1 Les droits de toute autre nature pour services aux étudiantes et étudiants sont payables en totalité au moment de l’inscription



Règlement sur les droits de toute autre nature les droits et

L'étudiant inscrit à un ou des cours à l’intérieur ou à l’extérieur d’un programme doit



RÈGLEMENT SUR LES DROITS DE TOUTE AUTRE NATURE EXIGIBLES AU

Les droits de toute autre nature sont perçus au moment de l’inscription Lorsque le lieu de prestation des cours est à moins de 50 kilomètres du cégep les droits exigibles par session sont les suivants : pour l’étudiante ou l’étudiantinscrit à temps plein ou à temps partiel à un DEC ou à une AEC :



Règlement sur les droits de toute autre nature

Règlement no 5 6 3 2 Les droits de toute nature sont des droits pour des services qui soutiennent et facilitent les services aux étudiants et la vie étudiante Ils couvrent généralement : - l’accueil de masse; - les activités communautaires éducatives; - les activités socioculturelles; - les activités sportives;

[PDF] AU SERVICE DES CANADIENS DEMANDE DE RÉVISION D UNE CONDAMNATION

[PDF] STATUTS DE LA FEDERATION DES SOCIETES EUROPEENNES DE MEDECINE TROPICAL ET DE SANTE INTERNATIONALE

[PDF] TRIBUNAL CORRECTIONNEL

[PDF] Actualité SEGPA champ professionnel "Habitat" La maison ossature bois

[PDF] Chargé(e) de mission Energie (f/h)

[PDF] Transformation sociale. Renouveler les structures de rémunération. 33, rue Vivienne, 75 002 Paris 01 47 33 03 12 www.altairconseil.

[PDF] LA RECIDIVE A - LE PREMIER TERME DE LA RÉCIDIVE : UNE PREMIERE CONDAMNATION

[PDF] Vous ne pouvez pas accéder à ce site si n importe laquelle des conditions suivantes s applique à vous :

[PDF] Synthèse des recommandations des travaux de la Conférence Maghrébine sur «l Economie de la Logistique» 19 et 20 Mai 2014

[PDF] 2410, chemin Sainte-Foy, Sainte-Foy, QC G1V 1T3 (418) 659-6600 www.cegep-ste-foy.qc.ca

[PDF] CENTRE D INVESTIGATION DE MÉDECINE INTERNE (C.I.M.I.)

[PDF] Quel que soit L élève - Il est valorisé par l utilisation d un outil technologique haut de gamme - Il peut travailler seul et à son rythme.

[PDF] PNR : TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES

[PDF] www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Didactique du Français Langue Étrangère et Seconde DiFLES

[PDF] COMMUNICATION POLITIQUE ObligationS légales