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règlement portant sur la nomination le renouvellement de mandat et

Il procède également à l'appréciation annuelle du rendement du hors cadre pour la dernière année du mandat. Page 5. 3. 5.3 Le comité de renouvellement de mandat 



Règlement sur la nomination lévaluation annuelle du rendement et

le 8 décembre 1998 (résolution no 00132) ET LE RENOUVELLEMENT. DE MANDAT DES HORS-CADRES ... nomination ou de renouvellement de mandat du titulaire.



Règlement relatif à la nomination à lévaluation et au

Le Règlement déterminant certaines conditions de travail des hors cadres nomination d'évaluation et de renouvellement de mandat du directeur général.



Règlement no VI portant sur la nomination le renouvellement de

renouvellement de mandat et l'évaluation 5. 4. ÉVALUATION ANNUELLE. ... Le conseil d'administration doit procéder à la nomination d'un hors cadre ...



Règlement sur la nomination le renouvellement de mandat et l

ÉVALUATION » : l'évaluation du rendement est l'opération par laquelle le comité d'évaluation formé par le Conseil d'administration



Règlement n VI portant sur la nomination le renouvellement de

11 ???. 2014 ?. l'évaluation annuelle et l'évaluation du rendement au cours de l'ensemble du mandat pour fins de renouvellement. 1.1.6 « HORS CADRE » : Un ...



Règlement no 1

10 ???. 2018 ?. 5. Le conseil procède à la nomination et au renouvellement de mandat de la personne titulaire d'un diplôme d'études collégiales à la ...



Règlement relatif à la nomination le renouvellement de mandat et l

« ÉVALUATION » : l'évaluation du rendement est l'opération par laquelle le comité d'évaluation formé par le Conseil d'administration



Règlement déterminant certaines conditions de travail des hors

n'indique un sens différent on entend par: «cadre excédentaire»: un hors cadre dont le mandat est résilié ou non renouvelé et qui conserve son lien.



Politique dévaluation de personnel hors cadre

16 ????. 2009 ?. renouveler le mandat de la direction générale et de ... L'évaluation du rendement du personnel hors cadre porte sur:.