Circulaire 2017-2018 congés et autorisations dabsence
MAJ 20/09/2017 – dernières modifications actées lors de la CAPD du 12/05/2016. 1/2. AUTORISATIONS D'ABSENCE DE. DROIT. PIECES A FOURNIR.
9circulaire 001_2005 conge vita
Pièces à fournir : 1- demande du fonctionnaire. 2- Décision de ou des congés annuels ou Décision d'autorisation ou de permission d'absence
Les autorisations dabsence de droit Annexe 1A
Les autorisations d'absence de droit. Annexe 1A. NATURE. DUREE. PIECES A. FOURNIR. TRAITEMENT TEXTES DE REFERENCE. OBSERVATIONS / COMPETENCES. Travaux d'une
MOTIFS DAUTORISATIONS DABSENCE Annexe B : Les
Annexe B : Les autorisations d'absence facultatives. Motif. Durée. Pièce à fournir. Références Cette autorisation n'étant pas de droit les.
AUTORISATIONS DABSENCE DE DROIT
Sur autorisation. 3 jours ouvrables. (Délais de route possible de 2 jours maximum). 3 à 5 jours ouvrables avec traitement. Pièce justificative à fournir (
Les autorisations dabsence de droit Annexe IA
Les autorisations d'absence de droit. Annexe IA. NATURE. DUREE. PIECES A. FOURNIR. TRAITEMENT TEXTES DE REFERENCE. OBSERVATIONS / COMPETENCES. Travaux d'une
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LES AUTORISATIONS D'ABSENCE OU CONGES DE DROIT - ANNEXE 1 sous réserve de fournir les justificatifs obligatoires et que les ... PIECES A FOURNIR.
Limoges le 2 juillet 2015 le Recteur de lacadémie de Limoges
Il convient de distinguer les autorisations d'absence de droit Pièces à fournir. Traitement. Travaux d'une assemblée publique élective :.
Pôle 1er degré Moyens Ressources Humaines Avignon le 28
les pièces justificatives à fournir Autorisations d'absence de droit et facultatives prévues par la ... Pièces à joindre obligatoirement : - convocation.
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Même pour une absence de droit l'autorisation n'est accordée que si les crédit d'heures. Les autorisations d'absence de droit. PIECES A. FOURNIR.
