Plan d'Occupation des Sols (POS). Avenue du Limousin 63037 Clermont-Ferrand Direction de l'Urbanisme Direction de l'Urbanisme. Direction de l'Urbanisme.
Le règlement du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Clermont-Ferrand Le Plan d'Occupation des Sols (POS) avait une dimension planificatrice.
Il prend la suite du Plan d'Occupation des Sols (POS) simple document de zonage
26 févr. 2016 libérer les plu des pOs. La ville de Clermont-Ferrand a très tôt manifesté le souhait de changer de paradigme et de culture réglementaire.
4 nov. 2016 Le règlement du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Clermont-Ferrand ... Le Plan d'Occupation des Sols (POS) avait une dimension planificatrice.
4 nov. 2016 PLAN LOCAL D'URBANISME DE CLERMONT-FERRAND - OAP - PLU APPROUVÉ - 04 NOVEMBRE 2016. PRÉAMBULE. Les Orientations d'Aménagement et de ...
Que les projections réalisées par le CHU en appliquant la règlementation actuelle du Plan d'occupation des sols (POS) de la Ville de Clermont-Ferrand conduisent
17 juin 2022 chambre du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand ont rejeté ... modification du POS de Clermont-Ferrand objet du litige soumis à la ...
prise en compte dans les documents d'urbanisme (P.L.U et P.O.S) des communes d'Aubière Clermont-Ferrand
Dieu à Clermont-Ferrand. Ce dossier est soumis à l'avis de l'autorité environnementale qui porte en particulier sur la qualité de l'étude.