Code du travail.pdf
8 juin 2020 Chapitre IV : Transfert du contrat de travail. (L. 1224-1 - L. 1224-4) . ... Chapitre Ier : Objet de la formation professionnelle continue.
Gabon - Code du travail
21 nov. 1994 Chapitre 4 - Du travail des femmes et des enfants . ... La formation continue ou perfectionne- ment professionnel a pour objet de permettre.
Décret 00-406 2000-09-08 MFPTPEM Chapitre 1 : Objet et champ d
8 sept. 2000 Chapitre 3 : La formation professionnelle continue. • Chapitre 4 : Les établissements de formation professionnelle.
Untitled
Chapitre 2. Catégories cibles. Article 4. La formation continue vise les salariés soumis aux dispositions de la loi n° 65-99 relative au Code du travail
Règlement général concernant la formation continue
26 sept. 2011 CHAPITRE PREMIER. Généralités. Article premier 1La formation ... Art. 4 1La formation continue s'adresse en particulier aux diplômés et.
Recueil final 2013
CHAPITRE 1er: DISPOSITIONS GENERALES. Article 2.- La Formation Professionnelle est l'une des composantes du dispositif national d'éducation de.
Recueil final 2013
CHAPITRE 1er: DISPOSITIONS GENERALES. Article 2.- La Formation Professionnelle est l'une des composantes du dispositif national d'éducation de.
loi n° 13-00 portant statut de la formation professionnelle privée
Elle peut-être retirée par décision motivée de l'administration. Chapitre 4. Commissions sectorielles et inter-professionnelles de la formation professionnelle
ANC - Règlement N° 2019-03 du 5 juillet 2019 Relatif aux comptes
Chapitre 4 – Plan de comptes des organismes paritaires de la formation professionnelle. Article 141-1 Charges de formation continue et d'apprentissage.
RECUEIL DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES EN
Loi n°1/2005 du 4 février 2005 portant statut général de la Fonction publique . CHAPITRE III DE LA FORMATION CONTINUE ET DU PERFECTIONNEMENT .
