26 sept. 2014 marchés de travaux de fournitures et de services par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices dans les domaines de la.
préparation de passation
Le marché de fournitures courantes concerne l'acquisition d'un produit qui marchés publics de fournitures de services
Direction chargée du contrôle des Marchés publics : service les marchés de fournitures et de services qui ont pour objet la ... concurrence périodique.
VILLE DE TEYRAN Contrôle périodiques règlementaires CCTP CPR 2018 8.2 LOT N° 2 : Vérification triennale du Système de Sécurité Incendie et moyens.
6 dec. 2020 les documents de la consultation. Elle se matérialise par une prestation ou une fourniture en lien avec l'objet du marché.
c) Marchés de services : contrats ayant pour objet la réalisation de prestations de services qui ne peuvent être qualifiés ni de travaux ni de fournitures.
la possibilité pour les candidats de proposer des services annexes non définis par l'acheteur public. Une définition très précise des besoins dans les documents
20 mar. 2019 aux marchés publics de travaux et aux marchés publics de fournitures courantes et de services passés en application de la délibération n° ...
9 nov. 2017 2.9.1 Contrôles périodiques obligatoires par des organismes agréés . ... bâtiments et des équipements objets du présent contrat.