de la prévention : chef d'entreprise services de santé au Toutes les marchandises dangereuses au transport routier sont soit nommément citées
Transport routier - F. Letacq - IDIT. RESPONSABILITÉ DES TRANSPORTEURS. ROUTIERS DE MARCHANDISES. ET RÉPARATION DES DOMMAGES. Frédéric LETACQ - IDIT
marchandises transportées : récupération des titres de propriété des Au sein de l'entreprise un transitaire peut augmenter ses responsabilités au long ...
Le contrat d'assurance « responsabilité civile automobile » transport de marchandises
5- transports de marchandises. Protection de la resPonsabilité civile de votre entrePrise. 1- accident du travail et Maladies Professionnelles.
comme mise sur le pont et en fait
des règles particulières pour le contrat de transport terrestre : arts. 54-62 ; et les assurances couvrant les marchandises transportées (art.
Pour ce faire les entreprises d'assurances garantiront les opérateurs de transports de marchandises contre le paiement d'une prime
17 avr. 2015 traitant sous sa responsabilité
16 mar. 2017 marchandises transportées par voie maritime terrestre