?B. DIRECTIVE 2001/20/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 avril 2001 concernant le rapprochement des dispositions législatives réglementaires et
16 nov. 2012 ment sans préjudice des dispositions de la directive 2001/20/CE du. Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le.
5 oct. 2009 ment sans préjudice des dispositions de la directive 2001/20/CE du. Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le.
27 mai 2014 (3) Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril ... b) la décision de prescrire les médicaments expérimentaux est ...
26 juil. 2019 ment sans préjudice des dispositions de la directive 2001/20/CE du. Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le.
b) le cas échéant les conditions auxquelles l'autorisation serait soumise au sens du paragraphe 4. Article 33. Dans les trente jours suivant la réception de l'
27 mai 2014 (3) Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril ... b) la décision de prescrire les médicaments expérimentaux est ...
6 nov. 2001 ment sans préjudice des dispositions de la directive 2001/20/CE du. Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2001 concernant le.
11 juin 2011 directive 2001/20/CE du Parlement européen et du ... L'article 17 paragraphe 1
5 mai 2017 (3) Directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre ... b) une dégradation grave de l'état de santé du participant ...
B DIRECTIVE 2001/20/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 avril 2001 concernant le rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives des États membres relatives à l'application de bonnes pratiques cliniques dans la conduite d'essais cliniques de médicaments à usage humain (JO L 121 du 1 5 2001 p 34)