Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section
DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CODÉES PAR LA BANQUE. CARREFOUR DE LA SÉCURITÉ SOCIALE AU SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL. EMPLOI TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Banque Carrefour de la Sécurité Sociale (BCSS) - Monitoring des
Producteur(s). Banque Carrefour de la Sécurité Sociale (BCSS). Calculs IBSA. Base de données. Datawarehouse marché du travail et protection sociale.
Banque Carrefour de la Sécurité Sociale
protection des données à la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale pour ... personnel conformément à l'article 4
Comité de sécurité de linformation Chambre sécurité sociale et santé
3 oct. 2017 La Banque Carrefour de la Sécurité Sociale (BCSS) a donc proposé de créer une architecture d'échanges de données à caractère personnel ...
Comité de sécurité de linformation Chambre sécurité sociale et santé
7 juil. 2020 RELATIVE À LA CRÉATION D'UNE BANQUE DE DONNÉES "TAMPON" AUPRÈS. DE LA BANQUE CARREFOUR DE LA SÉCURITÉ SOCIALE EN VUE DE L'OCTROI.
Comité de sécurité de linformation Chambres réunies (Sécurité
2 mar. 2021 Vu les rapports de la Banque Carrefour de la sécurité sociale;. Vu le rapport des présidents. A. OBJET. 1. Un droit dérivé – aussi appelé ...
berekenen indicatoren diversiteit arbeidsmarkt
4 fév. 2014 DONNÉES ANONYMES PAR LA BANQUE CARREFOUR DE LA SÉCURITÉ. SOCIALE AU SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL EMPLOI TRAVAIL ET. CONCERTATION SOCIALE EN VUE ...
opstellen arbeidsrekeningen
4 avr. 2017 ANONYMES PAR LA BANQUE CARREFOUR DE LA SÉCURITÉ SOCIALE AU. SERVICE PUBLIC FÉDÉRAL EMPLOI TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE.
Normes minimales sécurité de linformation et vie privée - (MNM)
7 mar. 2017 à l'organisation d'une Banque Carrefour de la sécurité sociale (BCSS). De plus l'application des normes minimales.
analyseren Vlaamse arbeidsmarkt
5 sept. 2018 DÉLIBÉRATION N° 18/140 DU 6 NOVEMBRE 2018 RELATIVE À LA. COMMUNICATION DE DONNÉES ANONYMES PAR LA BANQUE CARREFOUR DE. LA SÉCURITÉ SOCIALE ...
