PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
15 avr. 2022 Valide le règlement budgétaire et financier par un vote à main levée par 13 voix « POUR » (11 ... Solidarité paysans Poitou-Charentes.
COMITE SYNDICAL
20 oct. 2021 2 représentants de l'EPTB Charente au comité régional de la ... APPROUVE le règlement budgétaire et financier de l'EPTB Charente ;.
RAPPORT DOBSERVATIONS DEFINITIVES COMMUNE DE
2.2 Le pilotage comptable et financier et le règlement budgétaire et financier ................. 9 ... espaces sans enjeu dans le SRCE Poitou Charente.
Orientations Budgétaires
CADRAGE BUDGETAIRE ET FINANCIER PLURIANNUEL ______ 15 3 Pour la Région Poitou-Charentes le PO est géré dans un budget annexe.
RELATIONS FINANCIÈRES AVEC LUNION EUROPÉENNE
19 oct. 2021 1.1 LE CADRE FINANCIER PLURIANNUEL 2021-2027 ET LE PLAN DE RELANCE ... Limousin Nord-Pas-de-Calais
réglement dintervention 7 février 2017
7 févr. 2017 Adoption du règlement d'intervention des aides aux ... anciennes régions Aquitaine Limousin et Poitou-Charentes. Les.
Audit sur la fonction financière de lEtat sous Chorus
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COMPTE RENDU
25 janv. 2021 Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) . ... du-Poitou – Adoption d'un premier plan de financement .
Règlement dintervention et mesures daccompagnement en faveur
1.2 Le rôle de la Région dans la problématique du logement des jeunes moyens financiers. La Région ... Pour l'ex-Poitou-Charentes cela représente :.
DE 1.500.000.000 DEUROS
En application de l'article 1.2 du Règlement Prospectus l'Émetteur
