Règlement concernant la gestion LEX 4.1.4 du temps de travail (RGT)
01-Jan-2013 LEX 4.1.4 ... L'objet de ce règlement sur la gestion du temps de travail (ci-après ... 1 Le RGT s'applique à l'ensemble des collaborateurs.
EPFL
01-Mar-2022 fédérales du 15 mars 2001 (OPers-EPF RS 172.220.113)
Mode demploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT
Mode d'emploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT) LEX 4.1.4. Version 2.0. 1/3. Point 1. Temps partiel (art. 4 RGT). Le nombre d'heures que
Mode demploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT
Mode d'emploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT) LEX 4.1.4. Version 1.0. 1/3. Point 1. Temps partiel (art. 3 RGT). Le nombre d'heures que
Horaire hebdomadaire / Jours fériés / Vacances / Congés de fin d
Jours fériés pour le canton de Vaud (ne coïncidant pas avec des samedis ou des Règlement concernant la gestion du temps de travail (RGT) (LEX 4.1.4)
B RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN
01-Mar-2018 i) les fabricants les importateurs et les utilisateurs en aval de procéder à la classification des substances et des mélanges mis sur le marché ...
EPFL
pour étudier ou travailler à l'EPFL en toute liberté c'est- LEX 4.1.4 «Règlement concernant la gestion du temps de travail (RGT)»
Règles de gestion administratives et financières pour les projets
15-Mar-2021 LEX 3.1.7 ... temps de travail ainsi que la gestion documentaire. ... sujettes au règlement EPFL suivant : «politique concernant les ...
B RÈGLEMENT (CEE) No 3821/85 DU CONSEIL du 20 décembre
22-Feb-2016 règlement; qu'il convient pour faciliter la mise en œuvre des mesures ... l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des.
RÈGLEMENT DEXÉCUTION (UE) 2019/ 776 DE LA COMMISSION
27-May-2019 (5) Règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d'interopérabilité relative au sous- ...
