[PDF] RÈGLEMENT DEXÉCUTION (UE) 2019/ 776 DE LA COMMISSION





Previous PDF Next PDF



Règlement concernant la gestion LEX 4.1.4 du temps de travail (RGT)

01-Jan-2013 LEX 4.1.4 ... L'objet de ce règlement sur la gestion du temps de travail (ci-après ... 1 Le RGT s'applique à l'ensemble des collaborateurs.



EPFL

01-Mar-2022 fédérales du 15 mars 2001 (OPers-EPF RS 172.220.113)



Mode demploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT

Mode d'emploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT) LEX 4.1.4. Version 2.0. 1/3. Point 1. Temps partiel (art. 4 RGT). Le nombre d'heures que 



Mode demploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT

Mode d'emploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT) LEX 4.1.4. Version 1.0. 1/3. Point 1. Temps partiel (art. 3 RGT). Le nombre d'heures que 



Horaire hebdomadaire / Jours fériés / Vacances / Congés de fin d

Jours fériés pour le canton de Vaud (ne coïncidant pas avec des samedis ou des Règlement concernant la gestion du temps de travail (RGT) (LEX 4.1.4)



B RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN

01-Mar-2018 i) les fabricants les importateurs et les utilisateurs en aval de procéder à la classification des substances et des mélanges mis sur le marché ...



EPFL

pour étudier ou travailler à l'EPFL en toute liberté c'est- LEX 4.1.4 «Règlement concernant la gestion du temps de travail (RGT)»



Règles de gestion administratives et financières pour les projets

15-Mar-2021 LEX 3.1.7 ... temps de travail ainsi que la gestion documentaire. ... sujettes au règlement EPFL suivant : «politique concernant les ...



B RÈGLEMENT (CEE) No 3821/85 DU CONSEIL du 20 décembre

22-Feb-2016 règlement; qu'il convient pour faciliter la mise en œuvre des mesures ... l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des.



RÈGLEMENT DEXÉCUTION (UE) 2019/ 776 DE LA COMMISSION

27-May-2019 (5) Règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d'interopérabilité relative au sous- ...



Règlement concernant la gestion LEX 414 du temps de travail

L’objet de ce règlement sur la gestion du temps de travail (ci-après RGT) est de : a) faciliter à l’ensemble des unités de l’EPFL la gestion du temps ; b) assurer un suivi des absences de longue durée en fonction des exigences légales dans le but d’accompagner et soutenir les collaboratrices et collaborateurs ;



Mode d’emploi du règlement sur la gestion du temps de travail

Mode d’emploi du règlement sur la gestion du temps de travail (RGT) LEX 4 1 4 Version 2 0 1/3 Point 1 Temps partiel (art 4 RGT) Le nombre d’heures que doit effectuer par semaine le personnel à temps partiel : Taux d'activité Heures à effectuer lors d'une semaine normale (41h) 10 4h06 20 8h12 30 12h18 40 16h24 50 20h30



Règlement applicable au télétravail LEX 41 - EPFL

Les dispositions du règlement concernant la gestion du temps de travail (RGT) restent applicables (LEX 4 1 4) 3 L’EPFL garantit une place de travail fixe ou partagée à l’ensemble des employées et employés sur le lieu de travail mentionné dans le contrat de travail 4 Le télétravail n’est ni un droit ni une obligation Il doit



Searches related to règlement concernant la gestion lex 4 1 4 du temps de travail rgt

L’objet du règlement sur la gestion du temps de travail (RGTT) est de : a) faciliter à l’ensemble des unités de l’EPFL la gestion du temps ; b) assurer un suivi des absences de longue durée en fonction des exigences légales ; c) garantir les reportings indispensables pour la gestion des absences notamment

[PDF] Dispositions comptables applicables aux Sociétés civiles de placements immobiliers (SCPI)

[PDF] DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 4 OCTOBRE 2011 5 B-13-11

[PDF] Gestion des temps de travail et de repos du personnel d exploitation des routes. Club COTITA Entretien, Exploitation et Sécurité du 10 octobre 2013

[PDF] Le décrochage scolaire

[PDF] REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS DE LA MAISON DE LA VIE CITOYENNE DU POLO - BEYRIS

[PDF] La société à finalité sociale belge

[PDF] (la Société ) I. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

[PDF] LE C2I2E: DES COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES DANS L USAGE DES TICE. C2i2e

[PDF] Enjeux. Ile-de-France. Trois entreprises franciliennes sur quatre sont toujours en activité trois ans après leur création.