Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13
Journal officiel de l'Union européenne. 17.11.2009. DIRECTIVES. DIRECTIVE 2009/65/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juillet 2009.
B DIRECTIVE 2009/65/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
17 ??? 2014 DIRECTIVE 2009/65/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives ...
B DIRECTIVE 2009/65/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
17 ??? 2014 DIRECTIVE 2009/65/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives ...
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/ 438 DE LA COMMISSION - du
24 ??? 2016 vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne vu la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 ...
Règlement (UE) no 1286/2014 du Parlement européen et du
26 ??? 2014 (3) Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet ... (13). Pour répondre aux besoins des investisseurs de détail ...
Directive 2011/61/UE du Parlement européen et du Conseil du 8
8 ???? 2011 gérant tout type de fonds ne relevant pas de la directive. 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du. 13 juillet 2009 portant ...
RÈGLEMENT (UE) 2019/ 1156 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
12 ???? 2019 (7) Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives.
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 15.7.2021 COM(2021
15 ???? 2021 Ce régime s'applique actuellement jusqu'au 31 décembre 2021. 1. Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 ...
directive 2014/91/ue du parlement européen et du conseil
23 ???? 2014 (3) Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives.
Directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 15
15 ??? 2014 (1) Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives.
Orientations - Europa
Directive OPCVM Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)5 Directive 2010/43/UE de la Commission
JUSTEL - Législation consolidée
d'exécution de la Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences organisationnelles les conflits d'intérêts la conduite des affaires la gestion des risques et le contenu de l'accord entre le dépositaire et la société de gestion et (d) la Directive 2010/44/UE de la Commission du 1er juillet 2010
Qu'est-ce que la directive 2009/65 ?
- « directive 2009/65/CE » : la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ; (Loi du 12 juillet 2013) « 11 bis.
Quels sont les objectifs de la directive 2006/73/ce ?
- la directive 2006/73/CE de la Commission du 10 août 2006 portant mesures d’exécution de la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences organisationnelles et les conditions d’exercice applicables aux entreprises d’investissement et la définition de certains termes aux fins de ladite directive ; » 11.
Quel est le droit de la société de gestion agréée au titre de la directive 2009/65/CE ?
- Libre établissement et libre prestation de services au Luxembourg par une société de gestion agréée au titre de la directive 2009/65/CE dans un autre État membre Art. 119.
Qu'est-ce que la directive 2006/49/CE ?
- « directive 2006/49/CE » : la directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 sur l’adéquation des fonds propres des entreprises d’investissement et des établissements de crédit ; (Loi du 10 mai 2016) « 10 bis . « directive 2006/73/CE » :
