The Download link is Generated: Download https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32014R0536&from=GA


specification technique de lachat public - laits et produits laitiers

Sauf pour le lait cru la réglementation n'impose pas de durée de conservation. des additifs listés par la règlementation européenne relative à ...



Journal officiel des Communautés européennes 7.8.2001 L 212/12

7 août 2001 DIRECTIVE 2001/55/CE DU CONSEIL du 20 juillet 2001 relative à des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux ...



Présentation règlementation européenne drones

Aéronefs sans équipage à bord: transition vers la réglementation européenne. Direction de programme drones. Direction de la sécurité de l'Aviation civile.



Règlement (CE) no 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009

24 sept. 2009 L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) établie par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 ...



RÈGLEMENT (UE) 2016/ 679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU

4 mai 2016 (17) Le règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (2) s'applique au traitement des données à.



RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET

27 mai 2014 La définition actuelle d'essai clinique telle qu'elle figure dans la directive 2001/20/CE du Parlement européen et.



LA REGLEMENTATION SOCIALE DANS LES TRANSPORTS

européen : La conduite. Le repos hebdoma- daire. LA REGLEMENTATION SOCIALE DANS LES. TRANSPORTS ROUTIERS EN EUROPE. Mireille MULLER & Jean-Claude MERC10L.



RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET

27 mai 2014 La définition actuelle d'essai clinique telle qu'elle figure dans la directive 2001/20/CE du Parlement européen et.



LA NOUVELLE REGLEMENTATION EUROPEENNE RELATIVE A

LA NOUVELLE REGLEMENTATION EUROPEENNE RELATIVE A LA. SANTE DES VEGETAUX. Table des matières. Présentation générale de la réglementation relative à la santé 



RÈGLEMENT (UE) No 376/•2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET

24 avr. 2014 (2) Directive 2003/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2003 concernant les comptes rendus d'événements dans l'aviation civile ( ...