specification technique de lachat public - laits et produits laitiers
Sauf pour le lait cru la réglementation n'impose pas de durée de conservation. des additifs listés par la règlementation européenne relative à ...
Journal officiel des Communautés européennes 7.8.2001 L 212/12
7 août 2001 DIRECTIVE 2001/55/CE DU CONSEIL du 20 juillet 2001 relative à des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux ...
Présentation règlementation européenne drones
Aéronefs sans équipage à bord: transition vers la réglementation européenne. Direction de programme drones. Direction de la sécurité de l'Aviation civile.
Règlement (CE) no 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009
24 sept. 2009 L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) établie par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 ...
RÈGLEMENT (UE) 2016/ 679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
4 mai 2016 (17) Le règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (2) s'applique au traitement des données à.
RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
27 mai 2014 La définition actuelle d'essai clinique telle qu'elle figure dans la directive 2001/20/CE du Parlement européen et.
LA REGLEMENTATION SOCIALE DANS LES TRANSPORTS
européen : La conduite. Le repos hebdoma- daire. LA REGLEMENTATION SOCIALE DANS LES. TRANSPORTS ROUTIERS EN EUROPE. Mireille MULLER & Jean-Claude MERC10L.
RÈGLEMENT (UE) No 536/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
27 mai 2014 La définition actuelle d'essai clinique telle qu'elle figure dans la directive 2001/20/CE du Parlement européen et.
LA NOUVELLE REGLEMENTATION EUROPEENNE RELATIVE A
LA NOUVELLE REGLEMENTATION EUROPEENNE RELATIVE A LA. SANTE DES VEGETAUX. Table des matières. Présentation générale de la réglementation relative à la santé
RÈGLEMENT (UE) No 376/•2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET
24 avr. 2014 (2) Directive 2003/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2003 concernant les comptes rendus d'événements dans l'aviation civile ( ...
I (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire) RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (CE) N
o1099/2009 DU CONSEIL
du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notam ment son article 37, vu la proposition de la Commission, vu l'avis du Parlement européen ( 1 vu l'avis du Comité économique et social européen ( 2 après consultation du Comité des régions, considérant ce qui suit: (1) La directive 93/119/CE du Conseil du 22 décembre 1993 sur la protection des animaux au moment de leur abat tage ( 3 ) ou de leur mise à mort fixe des règles minimales communes pour la protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort dans la Commu nauté. Cette directive n'a pas subi de modification subs tantielle depuis son adoption. (2) La mise quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] GROSSESSE, MATERNITE ET
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